Si vous avez des écarts de quelques centimes vous devrez solder les comptes en imputant les écarts dans un compte d' attente ( 471 ou 472 ) et sur l' exercice suivant solder le compte d' attente par un compte de charges.

Les comptes de charges et produits doivent être soldés en fin d' exercice; Total des débits égal au total des crédits.

Rambouillet vous a donné la bonne méthode.

A titre d' exemple ci-dessous une simulation avec des chiffres fictifs.

......................Charges générales.......Charges Xxx
Copro.A...................200..........................150
Copro B...................400..........................450
Copro C...................100..........................150
Copro D...................300..........................250
............................1.000.......................1.000

..........................Budget......................Réalisé
Charges générales..6.000........................5.000
Charges Xxx..........4.000........................3.000
..........................10.000........................8.000

Appels de Provisions sur Budget
Copro A
Ch.Gén...............6.000 x 200/1000=1.200
Ch;Xxxx..............4.000 x 150/1000 = 600
.....................................................1.800

Copro B
Ch.Gén...............6.000 x 400/1000=2.400
Ch;Xxxx..............4.000 x 450/1000=1.800
.....................................................4.200

Copro C
Ch.Gén...............6.000 x 100/1000=  600
Ch;Xxxx..............4.000 x 150/1000 = 600
.....................................................1.200

Copro D
Ch.Gén...............6.000 x 300/1000=1.800
Ch;Xxxx..............4.000 x 250/1000=1.000
.....................................................2.800

Répartition de l' excédent de l' exercice
Copro A
Ch.Gén...............5.000 x 200/1000=1.000
Ch;Xxxx..............3.000 x 150/1000 = 450
.....................................................1.450
Provisions.......................................1.800
Solde créditeur................................- 350

Copro B
Ch.Gén...............5.000 x 400/1000=2.000
Ch;Xxxx..............3.000 x 450/1000=1.350
.....................................................3.350
Provisions.......................................4.200
Solde créditeur................................- 850

Copro C
Ch.Gén...............5.000 x 100/1000=   500
Ch;Xxxx..............3.000 x 150/1000 = 450
.....................................................   950
Provisions.......................................1.200
Solde créditeur................................- 250

Copro D
Ch.Gén...............5.000 x 300/1000= 1.500
Ch;Xxxx..............3.000 x 250/1000 =  750
...................................................  2.250
Provisions.......................................2.800
Solde créditeur................................- 550

Avance de trésorerie....................Appels..........Solde Excédent..........A payer.....A rembourser
Copro A.....2.000 x 200/1000 =.......400...................350......................50
Copro B.....2.000 x 400/1000 = ......800...................850........................................50
Copro C.....2.000 x 100/1000 =.......200...................250........................................50
Copro D.....2.000 x 300/1000 =       600...................550.......................50
..................................................2.000...............2.000

"avec ValCompta, tout n'est pas encore limpide".
Il faut s' habituer à Valcompta qui est performant, c' est la législation qui est compliqué et que l' on ne peut pas modifier.

De WinVsMac

"Donc même si voté en connaissance de cause en AG, pas possibilité d'affecter la totalité de l'excédent en avance de trésorerie même si > à 6% du budget ?"

Si vous pouvez affecter la totalité de l' excédent, mais le crédit ou le débit de la répartition d' un copropriétaire ne sera pas nécessairement égal à sa participation dans l' avance de trésorerie.

Rambouillet à raison dans sa conclusion mais pas dans ces explications.

La répartition d' un solde excédentaire peut entrainer des soldes débiteurs ou créditeurs pour les copropriétaires en raison des différentes clés de répartition.

Il est donc nécessaire de voter une résolution spécifique pour l' abondement d' une "avance de trésorerie", ou d' un "fonds travaux", qui sont calculées sur la clé "Charges générales".

Attention "l' avance de trésorerie" est limitée à un sixième du budget.

"Dans les locations nues à usage d'habitation principale, soumises à la loi du 6 juillet 1989, la liste des charges récupérables sur le locataire est précisée par  décret du 26 août 1987.

Voir sur Légifrance.

Normalement si vous avez fait correctement la clôture de 2014, le compte de classe 6, le 623 clé 5 aurait dû être soldé.
Il n' est normal que vous retrouviez le compte 401 si le fournisseur n' a pas été payé, mais il est anormal d' avoir une contrepartie en 470.

Si vous solder "le compte 470 vers 623 clé 05 " vous aurez une prise en charge de la dépense sur l' exercice de la modification mais pas d' incidence sur les exercices suivants.

Vous devez vous interroger sur la raison pour laquelle le fournisseur n" a pas été payé. et n' a pas réclamé...

De toute façon la créance est prescrite,

André vous a dit;
"Vous devez passer les factures à leur date oui et donc sur l'exercice 2017 (crédit du 401 / débit du 6)."

Le règlement ayant été fait en 2017 vous devez débiter le compte 401FET par le crédit de la banque.
Le compte 401FET sera soldé.

258

(13 replies, posted in Journaux / comptes / écritures)

"Si des "furistes" (c'est un mélange de puriste et furieux) commencent à discuter le fait qu'une partie du fonds travaux a été utilisée par le bâtiment A et que les gens du A ne devraient pas profiter autant des intérêts que les gens du B..."

Les reversements au compte de placement des fonds encaissés sont effectués au fur et à mesure des encaissements, certains copropriétaires peuvent ne pas avoir versé leur quote part.

Il est certain que l' affectation des intérêts aux lots pose problème pour des montant dérisoires, une précision du législateur pour simplifier cette affectation serait la bien venue.

De Rambouillet :
"donc je transfère la totalité des intérêts sur le 105."

et comment les affectez-vous au lot.

" par la suite j’ai rentré les règlements comme pour les autres appels de fonds : est ce juste ? " OUI

Vous devez créer un compte fournisseur avec les mêmes trois lettres que le compte travaux.

Les trois lettres sont le critère retenu par André pour distinguer les opérations sur travaux, principalement pour l' établissement des annexes.

La comptabilisation des factures et règlement ce fait comme pour les autres fournisseurs.

Les fonds encaissés au titre du fonds travaux doivent être versés sur un compte rémunéré, livret A de préférence ( exonéré d' impôt ).

Dans votre cas il s' agit d' un appel de fonds erroné. Cela se régularisera automatiquement en fin d' année. Il n' y a donc pas de problème si vous n' avez pas de cession en cours d' exercice sur ces lots.

Ce qui est important c' est que les charges soient imputées sur un bonne clé.

Sous réserve de la réponse d' ANDRE, voici ce que je ferais:

Annulation des appels effectués sur la clé erronée, budget à mette en négatif.
Création d' une nouvelle clé avec les tantièmes correspondants à chaque lot, et ensuite appel suivant budget.

"Cet écran propose une correction à la date de l'AG puis des appels restants ajustés "

C' est la solution qui réponds le mieux aux exigences légales, les appels sont dus par celui qui est copropriétaire à la date d' exigibilité.

En cas de vente vendeur et acquéreur paient chacun ce qu' il  doit.

Vous pouvez aussi vous faire rembourser de vos frais de fournitures de bureau, encre pour ordinateur, papier crayons, timbres, photocopies si vous n' êtes pas rémunéré, etc.

Vous devez prévoir ces dépenses au budget prévisionnel.

Vous devez comptabiliser la facture de 149 €, débit d' un compte de charges par le crédit d' un compte fournisseurs à votre nom.
Au moment du règlement, débit du compte fournisseurs par le crédit du compte de banque.

La répartition des charges se fera normalement comme les autres dépenses.

265

(9 replies, posted in Fournisseurs et factures)

Je suis d' accord avec André, l' usage du compte 409 prévu dans le plan comptable des copropriétés ne présente pas ou peu d' intérêt, sinon d' attirer l' attention en fin d' exercice sur la nécessité, dans l' annexe 1, de faire figurer à part les débits et crédits fournisseurs.

Ce que fait Valcompta en utilisant le compte 401xxx

266

(9 replies, posted in Fournisseurs et factures)

Pour  l' instant vous n' avez pas de facture à comptabiliser

Vous devez dans le journal de banque enregistrer les acomptes versés, Crédit de la banque ( 512xxx) par le débit du Compte Fournisseurs débiteurs ( 409xxx).

Je regrette que vous n' ayez pas intégrer la gestion de l' utilisation du fonds travaux pour le financement.

Ma méthode, qui ne fait pas appel à une clé, est maintenant adoptée majoritairement, voir les discutions sur U.I.

"c'est encore une particularité du plan comptable des copropriétés que d'avoir intitulé ces comptes "charges payées d'avance" au lieu de "constatée d'avance"... "

D' autant plus qu' il s' agit d' une comptabilité d' engagement.

Une charge engagée et comptabilisée sur un exercice mais se rapportant à l' exercice suivant doit être contrepassée par le compte 486 "Charges payées d' avance" quelle soit payée ou pas.

On ne doit passer en compte 120 que des opérations se rapportant à des travaux ou opérations exceptionnelles non terminés, pas des charges courantes.

Je ne suis pas d' accord sur l' utilisation d' un compte 120, il ne s' agit pas de travaux non terminés.

Pour ne pas imputer des charges sur un exercice il faut les considérées comme payées d' avance, compte 486 charges payées d' avance.

270

(1 replies, posted in Nouveautés)

Bonsoir,

"(et un système de clôture plus strict)'

Pouvez-vous préciser votre pensée...

" il faudrait idéalement stocker quelque part les valeurs à chaque fin d'exercice, en particulier pour éditer les décomptes."

Il n' y a pas, à mon avis, d' obligation, lors de l' édition des décomptes individuels d' indiquer la valeur  du fonds travaux par lot ou en global à la fin de l' exercice.

Seuls les soldes en fin d' exercice des comptes individuels 450xx doivent figurer dans une annexe à joindre à la convocation d' A.G.

Un logiciel de comptabilité pour entreprise, simple et pratique à un prix raisonnable (comme Valcompta) peut trouver un marché.

Je pense qu' il faudrait lui réserver un forum spécifique....(Oh là là, je brûle les étapes)

Cordialement,
JB22

271

(12 replies, posted in Appels de charges)

Je suis d' accord avec André, dans l' esprit de la loi il s' agit de lots principaux, mais comme le dit Rambouillet : "le législateur oublie les mots que l'on souhaiterait'.

Dans ma solution, sur EXCEL, de la gestion de l' utilisation du fonds travaux je n' utilise pas les clés de répartition, je détermine la participation au financement à partir du montant de la participation dans les travaux et du montant dont dispose chaque lot.

272

(12 replies, posted in Appels de charges)

La "cotisation" au Fonds travaux est une charge qui doit être répartie en charges générales, article 10 de la loi.

Les fonds provenant du fonds travaux doivent être déposés sur un compte rémunéré.

La meilleur solution est l' ouverture d' un compte Livret A, ce qui évite tout problème d' imposition des intérêts.

273

(5 replies, posted in Nouveautés)

Bonsoir,

Je constate avec satisfaction que vous êtes enfin convaincu de la nécessité d' une gestion par lot.

Je suggère une présentation différente des colonnes ci-dessous :

Fonds disponible.......Affectation........Fds restant
.....3.50........................1.00................2.50
.....1.12.........................0.63................0.99
...31.14.......................17.50.............123.64
.......
.......
..500.00......................200.00............300.00

De rambouillet :
"et à la suite, une touche permettant de passer ce solde en nouvelle valeur de la colonne fonds"

Il n' est pas nécessaire de créer une touche particulière, il suffit qu' à la mise en place d' une autre opération le programme fasse cette opération automatiquement, la présentation serait alors la suivante :

Fonds disponible.......Affectation........Fds restant
....2.50.................................................2.50
....0.99..................................................0.99
123.64...............................................123.64
......
......
300.00................................................300.00

On a ainsi toujours le montant du fonds restant diqsponible.

Par expérience je sais qu' il toujours délicat de modifier une application existante.

Vos utilisateurs sont là pour vous soutenir en vous faisant remonter les disfonctionnements rencontrés.

Persévérez, vous arriverez au bout du tunnel...

Cordialement,
JB22

275

(12 replies, posted in Appels de charges)

"- l'affectation sur une clé spéciale implique un suivi des quotes-parts par lot, c'est là que les choses se compliquent !"

Sur le fait que cela complique la gestion, je suis d' accord, cependant je maintiens que cela ne nécessite pas obligatoirement un suivi comptable au niveau de chaque lot, un suivi extra comptable peut suffire.