Bonsoir à tous,
JB22, je prends note, mais pourquoi dois-je reprendre la période du 01/04/17 AU 31/03/18 ? L'exercice 2017-18 ne commence qu'au 1er juillet 2017.
Didlan
51 21/03/2019 22:07:49
Re: Appel de fond avant les "A nouveaux" de reprise (110 replies, posted in Appels de charges)
52 20/03/2019 20:57:43
Re: Appel de fond avant les "A nouveaux" de reprise (110 replies, posted in Appels de charges)
Reprise de la compta avant la fin de l'exercice
Bonjour,
L’exercice comptable est fait du 1er juillet au 30 juin (année 2017-18 et année 2018-19). Ce dernier exercice devra être repris au 1er avril 2019 pour finir au 30 juin. Je ne pense pas devoir faire des "à nouveau" pendant l'exercice. Il me faudra, peut-être, reprendre les soldes de chaque compte du plan comptable. Je pense me servir du journal des "OD" pour faire la transhumance des écritures.
Je me prépare, car je ne veux perdre trop de temps. Quand ce syndic nous demande en janvier 2019 de donner quitus à la compta de 2017-18, avec toujours cette facturation du 2e trimestre, ça me met les boules ! Ce qui fait que cet exercice à 5 trimestres, ils sont bons à Syndic One.
Didlan
53 20/03/2019 18:46:29
Re: Appel de fond avant les "A nouveaux" de reprise (110 replies, posted in Appels de charges)
JB22 a écrit:
C' est donc le "syndicat" et non pas le syndic ni le C.S; qui sont mis en cause.
Le syndicat est donc dans l' obligation de se défendre et donc de voter un budget pour couvrir les frais de procédure (avocat et autres).
Attention, votre adhésion à l' ARC-UNARC couvre la responsabilité civile du syndicat, mais il n' est pas certain que l' assureur prenne en charge un dossier né avant l'adhésion.
Bonjour,
Effectivement, mais je dirai que nous avons eu la demande de convention de l'avocat, mais celle-ci n'a pas été votée. En tant que nouveau syndic, je compte demander à cet avocat de refaire à une date ultérieure sa demande de convention et de faire un appel de fonds, qu'après que chacun des copropriétaires puisse être en mesure d'avoir une protection juridique. Pour le syndic, son rôle n'est que d'organiser cela et n'est pas concerné par l'assignation, mais la copropriétaire qui va devenir "syndic bénévole" est concernée, à savoir, ma compagne. Effectivement donc, peu de chance que cela soit pris en charge, cette affaire ayant été déjà déboutée en 2016. J'attends que mon avocat me rappelle.
Merci à vous tous pour les conseils, mais je vais revenir à Valcompta dans ce qui concerne le programme.
Didlan
54 20/03/2019 00:59:17
Re: Appel de fond avant les "A nouveaux" de reprise (110 replies, posted in Appels de charges)
Oui, en effet, c'est le syndicat des copropriétaires. Mais cela change quoi ? Je suis vraiment ignare. J'ai beaucoup de choses à apprendre, et en peu de temps.
Syndicat des copropriétaires, conseil syndical dans notre cas, c'est l'ensemble de copropriétaires et syndic. Bonjour la sauce !
55 19/03/2019 18:49:11
Re: Appel de fond avant les "A nouveaux" de reprise (110 replies, posted in Appels de charges)
C'est surtout pour la protection juridique du conseil syndical.
Toujours est-il qu'il y a une procédure en cours fait par l'une des copropriétaires contre le conseil syndical et l'avocat à envoyé une convention, mais qui n'a pas été voté puisque pas AG. Je pense que je vais hériter de cette procédure. Je demanderai à ce moment-là que cette convention puisse être refaite afin de bénéficier de la protection juridique pour le conseil syndical, si cela est possible.
L'ARC-PACA est l'association qui nous concerne.
Je vois avec notre avocat demain.
Didlan
56 19/03/2019 17:21:23
Re: Appel de fond avant les "A nouveaux" de reprise (110 replies, posted in Appels de charges)
Il va me falloir adhérer à l'ARC-UNARC dans les jours qui suivent l'élection du syndic bénévole. Je pense qu'on est pas loin d'une procédure à son encontre. Il me faudra une protection juridique. Une, je pense, pour le syndic et une pour le conseil syndical.
Qu'en pensez-vous ?
Didlan
57 19/03/2019 17:02:04
Re: Appel de fond avant les "A nouveaux" de reprise (110 replies, posted in Appels de charges)
Merci, je suis déjà édifié.
Ce que j'en lis est tout à fait vrai. Comment un tel Syndic peut exister.
Quoi que ... vu la vie sociétale actuelle que nous vivons ... Ou tout le monde se fout de tout le monde ... Je suis bien heureux de rencontrer des gens sur un forum qui sont sympathiques, disponibles et qui partagent leur savoir.
Merci à vous,
Didlan
58 18/03/2019 22:54:45
Re: Appel de fond avant les "A nouveaux" de reprise (110 replies, posted in Appels de charges)
JB22 a écrit:
1°-Que dit la lettre de démission du syndic, en particulier concernant sa date d' effet ?
2)-Comme dit par André il ne faut pas confondre: date de désignation du syndic qui détermine la date de début et de fin de mandat des dates de l' exercice, actuellement du 1 avril 1018 au 31mars 2019;3° Pourquoi l' A.G. du 10 janvier 2019 ne s' est pas faite ?
4° Y avait - t -il à l' ordre du jour de cette A.G. la désignation d' un syndic en remplacement du syndic démissionnaire ?5° Le C.S. ne peut pas prendre de décision, il ne lui appartient pas de modifier les dates d' exercice.
6° Le syndic doit exécuter les décisions de l' A.G., pourquoi les travaux votés n' ont pas été exécutés ?
Les fonds versés par les trois copropriétaires restent à leur crédit.
Vous devez apporter toute votre attention à la rédaction et à la signature du bordereau lors de la remise des archives du syndicat.
A vous lire,
Je réponds à chaque point en rajoutant les n° des questions :
1° je cite : "Votre assemblée générale prévue le 10 janvier 2019 ne s'étant pas tenue, notre mandat de syndic n'a pu être renouvelé. Or, ce dernier arrive à échéance au 31 mars 2019.
Nous vous informons que nous ne souhaitons pas reconduire notre mandat une fois cette échéance passée. La société Syndic-One ne sera donc plus le syndic de votre copropriété à cette date."
Voilà pour la cause, mais la question que je me pose, puisque cela doit se faire chaque année, pourquoi n'y a-t-il pas eu, en 2018, une AG décidant la reconduction du syndic ?
2° effectivement, c'est la décision de l'AG en date du 30 mars 2017.
3° L'AG du 10 janvier ne s'est pas fait, car personne ne s'en est occupé ! Ma compagne et moi avions prévenu les copropriétaires et le syndic depuis le mois d'octobre précédent que nous nous occuperions plus d'organiser les AG. Personne ne l'a fait !
4° Oui, Il demande le renouvellement dans l'ordre du jour du 10 janvier (résolution n° 7. Au 10 janvier, il n'était pas question de démission du syndic.
5° Il y avait la demande de quitus pour l'exercice du 01/07/2017 au 30/06/2018 (résolution n° 6). J'avais, en novembre 2018, déjà, déclaré que je ne leur donnerais pas le quitus de leur gestion et compta.
6° voilà bien le problème. Puisque le lot n° 1 (bâtiment A) a refusé de payer pour ces travaux, estimant qu'il n'était pas concerné par le bâtiment B. Syndic One faisant passer ces travaux dans les charges communes au lieu des charges spéciales.
Voilà pour les réponses qu'il m'a fallu aller chercher dans les papiers.
Ce n’est pas piqué des vers, comme on dit en Provence et ailleurs.
Didlan
59 18/03/2019 21:51:21
Re: Appel de fond avant les "A nouveaux" de reprise (110 replies, posted in Appels de charges)
JB22 - La date de l'AG qui a décidé de prendre Syndic One est le 30 mars 2017. Je viens de faire mes recherches. Mais notre engagement vis à vis de ce syndic est le 1er juillet.
Si c'est la décision de l'AG qui détermine, effectivement, Syndic One encaisse un trimestre sans rien faire.
Didlan
60 18/03/2019 21:44:26
Re: Appel de fond avant les "A nouveaux" de reprise (110 replies, posted in Appels de charges)
Le contrat ayant été signé début juillet, et qu'aucune écriture comptable n'est en date qu'a partir du 24 07 2017. La banque n'enregistre le premier paiement que le 11 août 2017. L'exercice ne commence qu'au 1er juillet.
Pour les travaux, ils ont été voté par une AG, une première fois le 17 novembre 2017 et la date d'exécution demandée pour le 30 septembre 2018 à l' AGE en juillet 2018.
Mais rien n'a été respecté et les travaux ne sont toujours pas fait.
De plus, ces travaux ne devait pas concerner le lot n° 1 selon le règlement de copropriété pour les charges spéciales, ce que n'a pas tenu compte le syndic. De ce fait, non seulement cela a bloqué les travaux par le fait que les sommes n'ont pas été entièrement versé (lot n°1), mais le lot n° 1 est poursuivi par une procédure en justice.
Didlan
61 18/03/2019 17:54:36
Re: Appel de fond avant les "A nouveaux" de reprise (110 replies, posted in Appels de charges)
JB22 a écrit:
Je reviens sur le sujet, Votre exercice actuel va du 1 avril 2018 au 31 mars 2019.
Une A.G. est convoquée pour le 28 mars, c' est à dire alors que l' exercice n' est pas terminé et le syndic en cours de mandat ( échéance avril, mai,...)Deux possibilités:
1- Le syndic a démissionné, a-t-il respecté le préavis de trois mois, vous n' y pouvez rien, vous êtes dans l 'obligation de convoquer une A.G. ce qui a été fait.
2- Le syndicat a pris l' initiative de résiliation du mandat du syndic avant la clôture de l' exercice, il a alors pris une mauvaise décision au mauvais moment.
En effet il devra reprendre toutes les écritures de l' exercice en cours et lors d' une prochaine A.G. présenter les comptes à l' approbation des copropriétaires. Il sera donc dans la nécessité d' approuver les comptes avec des réserves nominatives, il ne pourra pas invoquer ultérieurement des fautes n' ayant pas fait l' objet de réserves.Pour la reprise des comptes voir dans l' aide de Valcompta, lien ci-dessous fourni par André:
http://valcompta.net/v3/valcompta3..htm … oldes.html
JB22 - C'est plus compliqué.
1 - J'ai la lettre de démission du syndic au 8 février 2019 suite à l'AG du 10 janvier qui ne s'est pas faite (2e fois en 2 mois) et le CS n'a pas renouvelé le mandat. Je ne sais pas si les 3 mois restent une limite.
2 - Pour tous les comptes, notre adhésion à ce syndic s'est fait le 1er juillet et non le 1er avril. Nos exercices ont été du 01/7/2017 au 30/06/2018, du 01/07/2018 au 31/03/2019. Mais beaucoup de confusion, d'imprécision. Un forfait dont ils rajoutent les frais postaux et de timbres, les frais de banque et une somme de frais divers. C'est peut-être normal, vous me direz. J'en comptabilise pour 1300 € rien que pour l'année 2018 (1er janvier au 31 décembre) plus leurs honoraires. Il compte un 2e trimestre 2017 qui n'a aucune réalité et nous venons de recevoir un appel de fonds pour ce 2e trimestre 2019.
De plus, c'est une question qui me brûle les lèvres : trois propriétaires ont versé des fonds pour des travaux d'étanchéité qui ont été votés, mais non réalisés. Que deviennent ces versements ? Peuvent-ils être, de l'initiative du syndic, être attribués à autre chose sans préavis ? Doivent-ils être restitués au prochain syndic ?
Didlan
62 18/03/2019 16:59:16
Re: Appel de fond avant les "A nouveaux" de reprise (110 replies, posted in Appels de charges)
Bonjour,
JB22 a écrit:
Concernant la trésorerie, si vous aviez un compte séparé il vous suffit de fournir à la banque une copie certifiée du P.V. de l' A.G. vous ayant nommé, pour disposer du compte.
A défaut vous devez impérativement ouvrir un compte séparé dans les trois mois de votre nomination;
Qu'appelez-vous "un compte séparé". Pour moi, c'est un compte de banque au nom du syndicat des copropriétaires "4 chemin de l'Anelier". Pourquoi, dans le jargon, appelle-t-on ce compte "séparé"? Je suis conscient qu'il n'est pas ma propriété !
Pardonnez-moi, mais j'apprends ! André se charge aussi de mon éducation ! (lol) je l'en remercie.
Didlan
63 17/03/2019 20:43:46
Sujet: Préparer les charges pour les appels (3 replies, posted in Appels de charges)
Bonjour,
J'ai du mal à préparer le contenu des appels de charges.
J'aurai comme charges :
** Assurance RC de la copropriété.
** Le fond de travaux et de prévoyance.
** Des frais et réserves d'administration (papier, impression, documents). Les frais postaux peuvent être évités du fait que le couurier electronique recommandé est gratuit (https://www.mail-certificate.com/nos-services).
** Adhésion à l'UNARC (sur quel compte ?)
** Frais banque, mais je ne peux le savoir tant que je n'ai rien d'officiel en tant que syndic.
ETC ...
64 12/03/2019 00:54:09
Sujet: inversion d'adresse (envoi) et (lot) (1 replies, posted in Bugs et problèmes en cours)
Bonsoir,
Du fait que 2 copropriétaires n'habitent pas dans la résidence, je me rends compte que :
dans la rubrique "copropriétaires", 1er écran, j'ai l'adresse (lot), donc, de l'adresse de la copropriété et une colonne "adresse (envoi)".
Dans la rubrique "Appel de fonds", 1er écran, l'Adresse (envoi) est devenue l'adresse des lots ou de la résidence et "EAdresse" est l'adresse d'habitation des copropriétaires.
Autre point : Dans les paramètres, 1er écran, informations, la petite enveloppe avec le symbole @ pointe vers une de mes messageries qui n'a aucun rapport avec l'adresse mail que j'ai inscrite. Y a-t-il un moyen de paramétrer cette enveloppe sur le mail inscrit ?
Bonne nuit !
Didlan
65 11/03/2019 21:50:08
Re: Appel de fond avant les "A nouveaux" de reprise (110 replies, posted in Appels de charges)
Merci JB22,
Je n'avais pas vu la réponse pendant que je répondais précédemment. Une première assemblée générale a lieu le 28 mars pour désigner le syndic bénévole. Je compte après, organiser une seconde AG pour définir tous les problèmes qui se présentent, comme l'exercice de fin. Reste à savoir si l'AG suivante (la 3e) devra être en début janvier ou être toujours maintenu au mois d'avril, un an après.
66 11/03/2019 21:39:56
Re: Appel de fond avant les "A nouveaux" de reprise (110 replies, posted in Appels de charges)
Merci André et Rambouillet.
J'aurai une autre question : Des fonds ont été versés en prévision de travaux, "charges spéciales", avec le syndic précédent, mais ceux-ci n'ont pas été effectué.
Que deviennent ces fonds lors de la passation des pouvoirs ? Je crains que ce syndic veuille s'en servir pour autre chose.
En effet, un des copropriétaires, sans l'avis des autres, a mis ce syndic au TGI. La majorité des tantièmes refuse de prendre en charge les frais d'avocat demandés par ce syndic pour se défendre. La majorité a estimé que ce n'était pas le "conseil syndical" qui était mis en cause, mais le syndic lui-même. Ne me demandez pas de détail sur cette procédure, nous ne savons pas le contenu de celle-ci.
Nous craignons que ce dernier prenne sur les fonds versés pour les travaux.
De plus en plus tordu ! Il faut du courage, car il faut se battre de l'extérieur et de l'intérieur !
67 11/03/2019 19:56:58
Sujet: Appel de fond avant les "A nouveaux" de reprise (110 replies, posted in Appels de charges)
Bonjour,
Puis-je préparer mon budget des charges et appel de fonds, sur Valcompta avant le démarrage de la comptabilité que je ne pourrais faire qu'à la réception des documents comptables de l'ancien syndic pro. Les "A nouveaux" des comptes, la trésorerie et des fonds versés pour des travaux votés en AG, etc ...
Autre question : J'aimerai que les exercices comptables soient du 1er janvier au 31 décembre. Cette année, cet exercice commençant au 1er avril, je voudrais le finir au 31 décembre. Puis-je le faire ?
Je récupère vraiment une copropriété quelque peu tordue !
Didlan
68 11/03/2019 19:33:03
Re: Une petite colle pour la soirée sur la valeur des tantièmes (15 replies, posted in Copropriétaires / lots / clés & tantièmes)
"Un contributeur ayant dépassé les quatre vingt seize printemps, mais n' ayant plus les mêmes activités sportives..."
Je ne peux que m'incliner et faire vœux d'humilité. Pour moi, j'en ai une grande admiration.
Didlan
69 11/03/2019 11:41:13
Re: Une petite colle pour la soirée sur la valeur des tantièmes (15 replies, posted in Copropriétaires / lots / clés & tantièmes)
JB22, pour le Bâtiment A et B, c'est le A qui est partiellement dessous.
Dans ce domaine, le RC est clair, il n'y a pas de parties communes entre le A et le B.
La seul partie commune concerne le parking voiture, mais qui est une autre parcelle cadastrale. Ce qui fait que ça ne rentre pas dans la parcelle des bâtiments A et B.
Didlan
70 11/03/2019 11:31:20
Re: Une petite colle pour la soirée sur la valeur des tantièmes (15 replies, posted in Copropriétaires / lots / clés & tantièmes)
Bon, ça va, je suis là !
Mais le travail d'un syndic bénévole pour un inexpérimenté ayant dépassé largement les 70 printemps a de quoi occuper.
De plus, j'ai des obligations associatives et sportives départementales et pour mon club plus des compétitions et l'arbitrage régional et national. J'écris 3 livres quand j'ai un peu de temps, je tiens un site internet si cela vous intéresse, voici le lien : www.realiser-ses-objectifs.com.
Après cela, certains me disent que ça fait beaucoup !
J'ai un grand défaut, j'ai tendance à faire ce qu'il me plait et pour le moment, je me passionne pour le syndic bénévole.
Didlan
71 10/03/2019 20:15:59
Re: Cherche modèle contrat de syndic (20 replies, posted in Infos, conseils, remarques en tout genre)
Bonjour,
J'ai travaillé pas mal sur le contrat de syndic bénévole. J'aimerai vous le soumettre, mais j'ai pas trouvé ici le moyen de joindre un fichier PDF. J'aurai aimé avoir votre avis et critiques.
Je suis reparti de "contrat type du journal officiel.
Comment faire ?
Didlan
72 28/02/2019 22:52:37
Sujet: Une petite colle pour la soirée sur la valeur des tantièmes (15 replies, posted in Copropriétaires / lots / clés & tantièmes)
Bonjour,
Dans la copropriété, nous avons un bâtiment A et un bâtiment B. Le bâtiment B se situe partiellement sur une partie du bâtiment A. Il y a donc environ 30 m² du bâtiment B sur le bâtiment A. La surface des 3 lots du bâtiment B représente 116 m². Selon le règlement de copropriété, les millièmes de ces lots sont :
1 - de toute la copropriété (bâtiments A et B) - Lot 1, 413/1000 - Lot 2, 221/1000 - Lot 3, 183/1000 et lot 4, 183/1000.
2 - Charges spéciales bâtiment B : Lot 2, 378/1000 - Lot 3, 311/1000 et lot 4, 311/1000. Le lot 1 n'est pas inclus dedans.
Dans le cadre d'une réparation de la toiture du bâtiment B, le lot 1 est-il concerné à raison de ses 30 m² qui se trouvent sous le bâtiment B ?
Si oui, ce qui serait logique, sa part serait de :
116 m² + 30 m² = 146 m²
les 30 m² du bâtiment A serait en répartition pour 20,5 % pour le bâtiment B. Le lot 1 à 57 m².
C'est vraiment tordu comme copropriété, vu que ce règlement de copropriété n'a pas prévu une réparation du toit du bâtiment B en sachant qu'un problème sur le bâtiment A est tout à la charge que du lot 1.
Il faut dire que je bûche les clés de répartitions et les tantièmes.
Didlan
73 27/02/2019 18:29:33
Re: Cherche modèle contrat de syndic (20 replies, posted in Infos, conseils, remarques en tout genre)
J'ai trouvé l'erreur, c'est de ma faute. J'avais rajouté, dans les paramétres, "Le" devant le nom de la résidence. C'est vu, j'ai rien dis !
Didlan
74 27/02/2019 18:20:12
Re: Cherche modèle contrat de syndic (20 replies, posted in Infos, conseils, remarques en tout genre)
Bonjour André,
J'ai un souci avec le programme. J'ai bien rentré la clé d'activation, mais aujourd'hui, il ne la reconnais plus. Déjà, hier soir, il fallait que réactive, mais aujourd'hui, elle n'est plus valide. Un petit bug semble s'être mis. Mon n° 10971
Didlan
75 27/02/2019 01:59:43
Re: Cherche modèle contrat de syndic (20 replies, posted in Infos, conseils, remarques en tout genre)
Merci JB22,
Oui, j'ai tenu compte des liens. Je connaissais l'ARC, mais pour l'instant, j'ai préféré prendre Valcompta.
Pour ces travaux, dont l'appel de fonds a été fait, je constate que la valeur des travaux (devis) a été enregistrée par le syndic pro en crédit dans le compte 102 et en débit dans le compte 450 (copropriétaires individualisés). Les paiements par copropriétaire, pour ces travaux, sont en crédit au compte 450 et au débit du compte 512 de la banque. Dans le compte de chaque copropriétaire (qui n'a pas de n° comptable), je retrouve l'appel de fonds correspondant aux millièmes de chacun en débit et le règlement par chèque en crédit du même compte. Je ne retrouve aucune autre écriture ni dans les charges ni dans les produits.
À mon avis, il manque quelque chose.
Il devrait y avoir un compte travaux dans les comptes de charges et une écriture d'appel de travaux par copropriétaire (débit) et au règlement de cet appel de fonds, au crédit de ce même compte pour équilibrer le compte particulier de chaque copropriétaire.
Quand je recevrai le double de la compta (complète) de ce syndic, mes reports à nouveau ne vont pas être faciles. Mais je m'y attends.
Merci en tout cas pour le soutien, j'apprécie beaucoup.
Didlan