Bonsoir,

Merci pour ce rappel et ces modifications qui impactent le modèle de contrat-type proposé par Val Compta.

Je ne sais pas si je laisse ou pas la version PDF du décret du 26 mars 2015 du coup ...
Je vous donne un lien vers l'analyse de Mme Béthune sur le sujet :
http://www.mbt-consultante.com/fr/le-co … s-en-cause
Je pensais trouver un commentaire chez JPM en général plus réactif mais rien encore.

De mon côté je vais adapter le contrat-type proposé pour Val Compta et le mettre en ligne, pour tous, je vous tiens au courant !

Cordialement,
André

1'477

(5 replies, posted in Fournisseurs et factures)

Bonjour,

C'est une question qui peut être délicate et mérite de prendre plusieurs éléments en considération :
- si vous êtes en début d'exercice et que le remboursement concerne l'année précédente, il faut ajuster la charge réelle sur l'exercice par le crédit du compte 601 (et débit du fournisseur qui rembourse), au dernier jour de l'exercice, puis les opérations entre 401 et 512 à la date du remboursement ;
- si le remboursement concerne l'exercice en cours vous passez les mêmes écritures mais à la date de la notification ;
- si le remboursement est plus ancien, voir si il porte sur plusieurs années, il est préférable de passer le remboursement en charges exceptionnelles - 678 - afin de ne pas modifier articiellement les charges d'eau de l'année (dans le réalisé, pour le budget...)...

Cordialement,
André

Non, même pas un petit syndicat ; une cinquantaine de lots mais "la compta est actuellement en forme simple (pas double) sous excel"...

Le pseudo-système simplifié est encore une aberration dans la mesure où il faut malgré tout remplir les annexes 1 et 2 truffées de numéros de comptes.

1'479

(4 replies, posted in Appels de charges)

Ben oui je sais que vous aviez compris mais comme les lecteurs ici ne savent pas forcément de quoi il est question je fais un peu de premier degré...

Ces histoires de décomptes ne sont pas si récentes que ça mais il faut respecter quelques points pour que ça fonctionne...
La clé doit être de type variable, le compteur de l'année doit avoir la clé associée comme clé pour la consommation réelle, le lot doit bien sûr avec une ligne avec les dates et les index...
Vous pouvez m'appeller si vous voulez qu'on regarde et qu'on vérifie ça ensemble !

Cordialement,
André

1'480

(4 replies, posted in Appels de charges)

Bonjour,

Je pensais bien sûr à Val Compta que je ne peux citer sur le forum Net-Iris particulièrement allergique à toute marque ou nom commercial...

Pour avoir les index dans le décompte il faut bien sûr une version récente, une clé associée à un compteur et de type variable, on obtient quelque chose comme ça :

http://www.valcompta.net/forum_img/decompte_releve2.gif

Cordialement,
André

Bonjour,

A l'occasion d'une demande de téléchargement pour un syndicat qui gère ses comptes de manière "simple" sous Excel, j'ai préparé un petit résumé des étapes pour passer de l'enregistrement d'une dépense aux 4 lignes comptables qui respectent :
- le plan comptable officiel ;
- la partie double (débits et crédits) ;
- l'engagement (séparé le cas échéant la naissance d'une dette et le règlement).

http://www.valcompta.net/forum_img/simple_au_double.gif

Bonsoir,

On me signale un bug au moment de la création d'un copropriétaire ; le premier compte du plan comptable a son intitulé modifié, il reprend le nom du copropriétaire :-(

Je rappelle déjà le bon nom pour la racine de comptes 10 :
10 - Provisions et avances         
Vous pouvez facilement le modifier pour remettre le bon libellé depuis la liste des comptes (bouton Comptes).

Et pour la suite, vous pouvez télécharger la dernière mise à jour où ce bug est corrigé :
http://valcompta.net/MAJ2016/VALCOMPTA3.exe

Cordialement,
André

Bonjour,

Je précise quand même que Val Compta respecte l'article 7 :

Le syndic doit être en mesure de ventiler les sommes exigibles à recevoir de chaque copropriétaire selon les rubriques suivantes :
•    créances sur opérations courantes ;
•    créances sur travaux de l’article 14-2 de la loi du 10 juillet 1965 susvisée et opérations exceptionnelles ;
•    créances sur avances ;
•    créances sur emprunts obtenus par le syndicat des copropriétaires.

On trouve la ventilation de différentes manières et notamment dans la fiche complète mais il s'agit bien ici des "sommes exigibles à recevoir" et ça n'implique pas l'existence et le suivi de 4 comptes dédiés.

Cette question rejoint nos discussions sur le fonds travaux ! Le système actuel de Val Compta permet de ventiler mais sans reposer sur des comptes spécifiques... qui contrairement aux sous-comptes copropriétaires sont prévus (par exemple 104xxx).

Cordialement,
André

Bonjour,

L’existence de 4 familles de comptes copropriétaires est conforme à une disposition optionnelle de l’arrêté comptable du 15 mars 2005 :

Si l’assemblée générale en décide la création, les sous-comptes suivants :
450-1 Copropriétaire - budget prévisionnel
450-2 Copropriétaire - travaux de l’article 14-2 de la loi susvisée et opérations exceptionnelles
450-3 Copropriétaire - avances
450-4 Copropriétaire - emprunts

Mais j'ai pris le parti d'avoir un compte unique par copropriétaire, les "sous-comptes" ne sont pas gérés et je n'envisage pas de changer ce système. C'est déjà bien assez compliqué avec un compte, je ne suis pas vraiment favorable à cette approche.
Genre de problèmes pratiques :
- vous faites un appel de 60 € d'opérations courantes et 40 € de travaux ; vous recevez 50 €, comment affecter ?
- avant-hier je reprenais des comptes Nexity avec un client, certains des copropriétaires avaient des soldes débiteurs, d'autres des soldes créditeurs, des décomptes annuels excédentaires mais des débits par ailleurs sur le compte "avances" qui n'apparaissaient pas... enfin du grand n'importe quoi, aucune clarté, aucune transparence.

Pour l'article de l'ARC je ne suis pas adhérent (j'avais bien demandé mais on ne m'a jamais répondu...) et je ne peux pas le lire !

Cordialement,
André

1'485

(1 replies, posted in Journaux / comptes / écritures)

Bonsoir,

Il faut aller dans le menu Budgets et Appels de fonds et cliquer à gauche sur "Budgets et réalisés".
Les dates d'exercice doivent être correctement renseignée ; vous pouvez choisir l'année en haut à gauche qui correspond à l'exercice approuvé, le budget voté (année en cours et année suivante) est alors en colonne 4 et 5.

Plus d'infos dans l'aide (touche F11) ou sur cette page :
http://www.valcompta.net/version3/Budge … lises.html

Cordialement,
André

Bonjour,

En effet cette option ne détermine pas la sélection et les envois par mail mais uniquement le nom et l'adresse du mandataire qui sont imprimés en haut à droite au moment de la génération des PDFs et donc destiné à un envoi par courrier simple (ce qui reste le cadre légal théorique actuel...).

Vous mettez le doigt sur une restriction de l'écran des envois par mail, déjà un peu chargé, seuls les adresses mails des copropriétaires sont proposés pour alimenter la liste et il n'y a pas de substitution automatique par le mail du mandataire... Concrètement, pour le moment, pour envoyer par mail les appels au mandataire, vous devez mettre son adresse dans les adresses mails du copropriétaire.

Je vais réfléchier et mettre en place quelque chose pour gérer des envois par mail aux mandataires avec leurs adresses...

Cordialement,
André

PS : c'est plus une limitation qu'un bug à mon avis :-)

Bonsoir,

Sur le même principe que les comptes, il est possible de cocher des clés comme "masquées" ; ça sert à alléger les listes des clés variables notamment (consommation d'eau des années précédentes) et la première chose à vérifier c'est donc ça, dans la fiche de la clé !

Cordialement,
André

1'488

(1 replies, posted in Fournisseurs et factures)

Bonsoir,

En premier lieu vous devez vérifier dans le menu Principal - Paramètres - Options principales que la case "Gestion des documents dématérialisés" est bien cochée en haut de l'écran.

Vous aurez ensuite une colonne "PDF" en saisie directe ou une case à cocher "GED/PDF" en saisie de facture qui vous ouvriront l'écran de sélection et de conversion du document pour aller sélectionner le PDF ou l'image (gif, jpeg...).

Attention, le principe actuel de la GED consiste à associer une pièce justificative à une charge (les documents que les copropriétaires peuvent vérifier) et donc uniquement les lignes 6xx. Une extension du système à tous les comptes est prévue.
Voir plus de précision dans l'aide en ligne : http://valcompta.net/version3/Associeru … ligne.html

Cordialement,
André

Bonjour,

Je vous livre mon échange de mails avec le "registre" ; visiblement l'automatisation et le web-service sera réservé aux gros syndics et progiciels. C'est un choix que je regrette...

*************************************************************************************

Bonjour Monsieur,

Nous vous remercions de votre mail, et nous vous inscrivons dans notre liste de diffusion d'informations concernant les webservices.

N'hésitez pas à consulter notre site d'information que nous tenons à jour régulièrement : http://info.registre-coproprietes.logement.gouv.fr/

Les conditions de sécurité du site requièrent l'acquisition d'un certificat serveur par télédéclarant.

Par ailleurs, la loi dispose que l'immatriculation des copropriétés doit être réalisée par leur représentant légal (ou le cas échéant le notaire).

Nous restons à votre disposition pour toute autre demande,

Bien cordialement,

L'équipe du registre des copropriétés




Le 02/09/2016 12:08, "> André Schütze (Androsoft EURL) (par Internet)" a écrit :
> Bonjour,
>
> Je suis un petit éditeur de logiciels de gestion de copropriétés, la
> plupart de mes clients gèrent des immeubles de petite taille et ne
> seront pas concerné par le registre avant 2 ou 3 ans mais je souhaite
> préparer et mettre si possible des choses en place pour leur
> simplifier les choses.
>
> J’ai envoyé un mail par le formulaire contact du site (copie
> ci-dessous) ; entre temps j’ai trouvé les PDFs de la documentation
> technique et ça ne présente pas de difficultés mais le principal
> problème c’est le certificat et son tarif. En effet mes logiciels sont
> vendus entre 39 € et 199 € pour la gestion comptable et je peux
> difficilement demander à mes clients de payer 230 € juste pour gagner
> quelques minutes…
>
> Ma question c’est donc dans quelle mesure je peux être le « télé
> déclarant », acheter le certificat moi-même et faire le lien pour les
> déclarations de mes utilisateurs ??? Je vais continuer à éplucher les
> ressources du site que je n’ai découvert que récemment, le
> compte-rendu du séminaire, les spécifications… mais j’aimerais
> beaucoup avoir un contact et un échange pour mettre les choses en
> place et être référencé parmi les éditeurs pour être informé le cas
> échéant… Par avance je vous en remercie.
>
> Cordialement,
>
> André Schütze - Val Compta
>
> 01.30.47.21.65
>
> Pensez à vous inscrire et à participer au forum de Val Compta
> <http://www.valcompta.net/forum/index.php>…
>
> Objet de la demande (Liste déroulante) : Autres Numéro
> d'immatriculation de la copropriété :
> Nom de la copropriété : néant
> Adresse principale de la copropriété : 21 RUE DE L'YVETTE Pièce
> justificative : NON Votre question : Bonjour,
>
> Je suis développeur et éditeur de logiciels de gestion de copropriété
> (Val Compta) et je voudrais avoir un contact technique afin d'obtenir
> une documentation ou même une assistance afin d'aider mes clients
> (environ 600 copropriétés) dans les procédures d'immatriculation d'une
> part et les mises à jour des données financières d'autre part.
>
> Mon logiciel contient en effet toutes les informations (noms,
> adresses, syndic, bâtiments, données financières des annexes) et
> serait donc susceptible de simplifier grandement certaines tâches. On
> m'a signalé une interface REST pour les développeurs ; pouvez-vous
> m'en dire davantage ou me communiquer un contact ?
>
> Cordialement,
>
> André Schütze - éditeur de Val Compta
>

Super !!! Merci ;-)

Bon, je dois trouver un syndic pour faire l'inscription avec lui et obtenir ainsi quelques captures d'écran alors ;-)

L'annexe 1 est présentée après répartition et le montant à droite (actif / créance) sur la ligne 450 est bien le montant couramment retenu pour les impayés... Si on veut entrer dans le détail et certaines définitions, il faudrait déduire d'éventuels appels du derniers mois je crois mais globalement c'est le bon montant !

Le registre et les données financières sont mis à jour après l'AG et l'approbation des comptes il me semble... mais une procédure de mise à jour / correction est également prévue.

Pour information j'ai quand même pris contact avec les gens du ministère :

Bonjour,

Je suis un petit éditeur de logiciels de gestion de copropriétés, la plupart de mes clients gèrent des immeubles de petite taille et ne seront pas concerné par le registre avant 2 ou 3 ans mais je souhaite préparer et mettre si possible des choses en place pour leur simplifier les choses.
J’ai envoyé un mail par le formulaire contact du site (copie ci-dessous) ; entre temps j’ai trouvé les PDFs de la documentation technique et ça ne présente pas de difficultés mais le principal problème c’est le certificat et son tarif. En effet mes logiciels sont vendus entre 39 € et 199 € pour la gestion comptable et je peux difficilement demander à mes clients de payer 230 € juste pour gagner quelques minutes…

Ma question c’est donc dans quelle mesure je peux être le « télé déclarant », acheter le certificat moi-même et faire le lien pour les déclarations de mes utilisateurs ??? Je vais continuer à éplucher les ressources du site que je n’ai découvert que récemment, le compte-rendu du séminaire, les spécifications… mais j’aimerais beaucoup avoir un contact et un échange pour mettre les choses en place et être référencé parmi les éditeurs pour être informé le cas échéant… Par avance je vous en remercie.

Cordialement,
André Schütze - Val Compta

J'espère avoir un retour mais pour moi l'affaire est loin d'être enterrée ! A défaut d'automatisé la transmission il y aura de toute façon un écran avec les informations demandés et il suffira donc de copier / coller vers le formulaire en ligne...

Ces fichiers techniques me permettent au moins de découvrir le détail des informations et des données financières et je suis très étonné de voir à quel point c'est succinct et minimaliste !

"donneesFinancieres": {
premierExerciceComptable: "false",
"dateDebutExerciceComptable": "01/01/2015",
"dateClotureComptes": "31/12/2015",
"dateAg": "23/11/2015",
"chargesOperationsCourantes": "123.45",
"chargesOperationsExceptionnelles": "123.45",
"montantImpayesCoproprietaires": "123.45",
"presenceEmployes": "true",
"nbCoproprietairesImpayes": "123",
"montantDettes": "123.45",
"montantFondTravaux": "123.45"
}

Je note au passage la faute d'orthographe à FondTravaux... ça ne fait pas très sérieux :-(

Bon ben vu les tarifs ce n'est pas la peine je crois...

Si lors de la phase de tests, un certificat d’authentification serveur pourra vous être accordé auprès du développeur du registre des copropriétés, dès novembre 2016, à l’ouverture du registre, les certificats permettant l’installation des webservices devront être acquis par les télédéclarants qui utilisent votre logiciel auprès des fournisseurs certifiés dont la liste est disponible sur ce lien :

http://www.lsti-certification.fr/im...
L’obtention de certificats suit la procédure établie par chaque fournisseur.

Le tarif d’acquisition minimum est d’environ 230 euros par an.

Bonjour,

Je suis plutôt d'accord avec ces explications et je ne trouve pas ce registre inutile. En France, il y a des fichiers et registres publics pour toutes les entreprises, les associations, avec en théorie des obligations de publier les comptes pour les sociétés (qu'il faudrait étendre à toutes les associations qui touchent des subventions à mon avis) et c'est utile à bien des égards...

Ce registre présentera des intérêts nombreux et je regrette juste l'absence du syndic pour le grand public. Les collectivités gagneront aussi bien dans leur information et l'urbanisme que pour des besoins concrêts et pratiques, les pouvoirs publics et les chercheurs aussi.
Ce qu'il faut éviter c'est des procédures de type "nomination d'office de l'administrateur ad hoc" pour les copropriétés en difficulté ; je vois des copros qui se battent pour surmonter leurs impayés, qui font déjà le maxium et n'ont pas besoin d'un vautour en plus :-(


Oui bien sûr que je vais essayer d'obtenir les spécifications du web-service afin de mettre à jour automatiquement les données financières (voir même l'inscription car on a plein d'infos ; nom, adresses, syndic...). Pour le moment, je ne pense pas avoir de copropriétés à plus de 200 lots principaux alors ça donne un peu de temps. J'ai écrit et rempli le formulaire de contact sur le site en tout cas et j'attends les retours ! A suivre ;-)

Cordialement,
André

Mais moi je suis totalement pour ce registre !!! En revanche je suis très déçu que le nom et les coordonnés du syndic ne fassent pas partie des données publiques ; en cas de litige, d'incident, d'accident, de panne, de déclaration d'assurance, etc... c'est bien son contact dont les tiers et voisins ont et auront besoin !

Sauf parler de mon intérêt commercial pour faire du marketing bien sûr :-)

Bonsoir,

Pour le moment ; non... 
Le papillon est imprimé en bas de toutes les pages et j'utilise en effet le bloc "pied de page".
C'est lié à la structure de l'état qui peut être généré pour tout le monde en mode aperçu et qu'il faudrait que je change en une version "unitaire" avec un papillon en "fin de document".
On peut le prévoir d'ici la fin de l'année dans les versions 2017.

Cordialement,
André

Bonjour,

Le décret est paru !!!
https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decr … 7/jo/texte

- il modifie le code de la construction et de l'habitation mais pas les lois 1965/1967 ;
- les formalités se font par internet (télédéclaration), il faut justifier de sa qualité (représentant) ;
- il y a toute une notion de rattachement une fois le SDC créé pour les changements de syndic
- les données financières sont très basiques, quelques données techniques (bâtiement, ascenseur, type de chauffage...) ;
- l'accès est assez restreint (notaire, services de l'Etat, collectivités sur demande, public pour le nom du syndic)...

Il manque encore un arrêté pour compléter le dispositif...

Cordialement,
André

1'500

(20 replies, posted in Copropriétaires / lots / clés & tantièmes)

Bonsoir,

L'option "n'est plus copropriétaire" existe depuis la mise à jour 2016.V3.30 de cette année ; elle ne sert pas à grand chose si ce n'est de masquer les "sortis" de la liste quand l'option correspondante est cochée (soit selon date de sortie, soit selon option)...
Mais si un copropriétaire a encore des lots (et des tantièmes) il sera toujours et quand même traité dans les appels ou calculs de répartition.....

Cordialement,
André