Sujet: Compte d'Attente (Annexe 1) après clôture

Bonsoir,
Après passation des écritures de clôture 2013  j'ai un excedent de 85€.
Je voulais que cet excédent soit réparti entre les copropriétaires mais je dois avoir omis une opération  car je me retrouve (Annexe 1) avec un compte d'attente de ce montant??
Merci d'avance.

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Re: Compte d'Attente (Annexe 1) après clôture

Bonsoir,

Que voulez-vous dire par "passation des écritures de clôture 2013" ? Normalement les écritures de clôture sont générées automatiquement selon le type de clôture et la date (début d'année, avant l'AG pour éditer les annexes, après l'AG...).

Je vous propose de regarder cette page de l'aide en ligne : http://version3.valcompta.net/Exempledecloture.html

Ce n'est pas normal dans l'annexe 1 d'avoir le résultat autrement que réparti sur les copropriétaires.

N'hésitez pas à m'appeler et / ou à m'envoyer une sauvegarde.

Salutations,
André

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Re: Compte d'Attente (Annexe 1) après clôture

J'aurais du dire "après cloture de l'exercice 2013" le mot "passation" etant mal choisi puisque c'est automatique.
le lien :http://version3.valcompta.net/Exempledecloture.html ne fonctionne pas.
Je vais encore chercher demain et si je ne trouve pas je vous enverrai une sauvegarde.
Encore merci.
Bien à vous.

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Re: Compte d'Attente (Annexe 1) après clôture

Bonjour,

Je vous copie la page de l'aide dont le lien ne marche pas (chercher "Exemple de clôture" dans le menu de gauche...) :

Une des plus grandes difficulté pour appréhender le cadre comptable et la réglementation des copropriétés vient des annexes à présenter après répartition alors même que cette répartition ne devient exigible (c'est à dire opposable sous la forme d'écritures sur les comptes des copropriétaires) qu'avec le vote de l'approbation des comptes à la date de l'assemblée générale.

Nous avons donc opté pour un système de clôture en 3 temps :

une première clôture sans répartition pour reprendre les soldes et faire les appels du nouvel exercice ;
une clôture avec répartition à la date du 31/12 (ou du dernier jour de l'exercice) uniquement pour éditer les annexes (surtout l'annexe 1) ;
la clôture définitive avec les écritures de répartition à la date de l'assemblée générale qui approuve les comptes.



Prenons un exemple minimaliste avec deux copropriétaires :

M. Martin qui a 60% des tantièmes et Mme Dupont qui a 40% des tantièmes.
Ils sont à jour de leurs appels et leur solde en fin d'année est à 0.

Montant des provisions : 1 000 €
Montant des dépenses : 900 €

La première clôture va mettre le résultat de côté ; ils démarrent tous les deux l'année avec un solde à 0 (identique au solde en fin d'année).
Dans Val Compta, c'est la clôture de type Affectation où le résultat est mis de côté...


Seconde clôture : quelques semaines avant l'AG... il faut préparer les documents : l'annexe 1 doit être présentée au 31 décembre 2013 après répartition.
Les 100 € de résultat excédentaire (provisions > dépenses) vont se répartir entre 60 € pour Martin et 40 € pour Dupont et comptablement on va avoir les écritures de clôture suivantes :

6xx        SOLDE COMPTES DE CHARGES                        900 €
7XX        SOLDE COMPTES DE PRODUITS        1 000 €
450M        QUOTE PART MARTIN                                        60 €
450D        QUOTE PART DUPONT                                40 €

Ces écritures doivent être générées pour pouvoir éditer une annexe 1 conforme mais elles ne sont opposables aux copropriétaires qu'après l'approbation des comptes au moment de l'AG... Ce ne sont donc pas des écritures définitives. Dans Val Compta, c'est la clôture de type Répartition sans cocher et sans renseigner la date d'AG...

Troisième clôture : l'Assemblée Générale a approuvé les comptes, la régularisation peut se faire sur les comptes des copropriétaires, à la date de l'AG...
Dans Val Compta, c'est la clôture de type Répartition en cochant "AG / approbation à la date du" et en renseignant évidemment la date.

Ce système permet également de traiter des répartitions et des approbations "en retard", par exemple approuver en mai 2013 les comptes de 2012 et de 2011.


Cependant, il est normal que la réédition des annexes après l'AG ne donne pas le même résultat car dans l'annexe 1 à présenter à l'AG la répartition est faite au 31/12 tandis qu'après l'AG elle est finalement et définitivement faite à la date de l'AG qui a approuvé les comptes.

Vérifiez aussi la version de Val Compta ; au début le résultat était mis de côté en 470 et par la suite dans le compte 450...

Salutations,
André

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Re: Compte d'Attente (Annexe 1) après clôture

Bonjour
Merci pour la page  d'aide.
De mon coté j'ai un peu avancé mais pas complètement ...
Je pense que "l'excédent" (en fait c'est plutot une insuffisance) était restée en 470 car lors de la cloture je n'avais pas "généré les écritures" mais je n'en suis pas sûr.
Par contre après l'avoir fait cette "insuffisance" se retrouve dans un compte 450000 au lieu d'être répartie sur les 3 copropriétaires??
Qu'ai je encore oublié de faire?
Je suis désolé de prendre de votre temps mais c'est vrai qu'en n'utilisant ce logiciel qu'une fois par An il m'arrive d'oublier ce que j'ai fait l'année précédente...
Avec mes excuses et remerciements.
Salutations.

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Re: Compte d'Attente (Annexe 1) après clôture

Bonjour,

Il n'y a aucun problème à poser ce type de questions et vous mettez le doigt sur LA difficulté de la gestion de copropriété ; les particularités de la clôture annuelle que l'on ne fait qu'une fois par an étant donné qu'il faut :
- gérer ses comptes en début d'année et tenir compte des soldes antérieurs ;
- calculer la répartition au 31/12 pour éditer l'annexe 1 à présenter à l'AG ;
- générer les écritures définitives après approbation des comptes...

Quand on prépare l'AG, on fait une répartition à la date du 31/12 ; à ce moment le résultat est réparti sur les copropriétaires (comptes individuels ; 450001 / 450002 / 450003...) et on édite l'annexe 1 après répartition, conformément à la loi.

MAIS... on ne peut ni réclamer (insuffisance) ni créditer (excédent) tant que l'AG n'a pas approuvé et le problème c'est donc le traitement comptable du résultat entre le 01/01 et la date de l'AG. Le choix que j'ai fait consiste à mettre la somme sur le compte générique 450000 au premier jour de l'exercice et de le répartir (solder le compte) le jour de l'AG.

Dans le cas où une AG n'approuverait pas les comptes (ce qui est en général vivement déconseillé), le résultat peut rester une année (voir plusieurs) sur ce compte...

Je vous propose de m'appeler ; je pourrais ainsi me connecter à votre poste et vous confirmer que les écritures sont normales en fonction du "moment" (avant ou après l'AG...) et de votre situation.

Salutations,
André