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Sujet: cloture gestion courante et TX

Bonjour,

en fin d'exercice, j'ai :
* un solde positif pour les charges courantes, avec une clé aux "tantièmes généraux"
* un solde négatif pour des travaux exceptionnels avec la même clé

je pensais trouver deux lignes, l'une qui montre pour chacun la quote part positive des charges courantes et une seconde qui montre la quote part négative sur les travaux or en fait tout est globalisé et sur le décompte donné à chaque copro, il n'y a qu'une ligne soit positive, soit négative, suivant le résultat total....

aurais je oublié quelque chose ? ou est ce normal ?

2 Réponse par Andre

  • Andre
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Re: cloture gestion courante et TX

Bonsoir,

C'est effectivement voulu ainsi ; les écritures de la répartition sont composées de deux lignes.
Une première pour la quote-part dans les dépenses réelles (toutes dépenses confondues et diminuées des produits autres que les provisions).
Une seconde pour le remboursement des provisions (toutes provisions confondues ; opérations courantes et travaux).

On trouve des tas de documents (fiche complète, détail de la répartition...) pour expliciter ces montants et c'est là UNE interprétation du décret du 14 mars 2005 (la mienne !!!) mais j'ai déjà vu pas mal de systèmes qui détaillent les répartitions, pour chaque travaux de l'annexe 4.

Les excédents ou insuffisances des charges ou produits sur opérations courantes sont répartis à l’arrêté des comptes entre chacun des copropriétaires en fonction des quotes-parts afférentes à chaque lot dans chacune des catégories de charges.
Il est précisé que pour les charges et produits pour travaux de l’article 14-2 et opérations exceptionnelles, la répartition est opérée selon les mêmes modalités et ne peut intervenir qu’à la clôture définitive de chacune des opérations concernées.

Mais la question est ouverte ; le système de clôture pourrait être revu et proposer de distinguer la partie travaux et la partie opérations courantes mais ça risque de soulever de nombreuses questions (faire deux blocs ou détailler tous les travaux, comment gérer les frais financiers ou les charges exceptionnelles et tous les produits possibles qui ne sont pas des travaux, etc.).

Le débat est lancé !

Cordialement,
André

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Re: cloture gestion courante et TX

Le souci c'est que lors de l'AG, les approbations des comptes se font distinctement : le résultat est :
soit les deux (CC et TX) sont approuvés, soit l'un des deux.

et sur l'annexe 1, n’apparaît pas le 671 qui se compare avec le 702 et non le 701.

Perso, je trouve que cela apporte de la confusion, les années où il y a des travaux exceptionnels.

Il faudrait pouvoir sur le décompte, différencier les deux, surtout lorsque le décompte CC est positif et celui des Tx négatif (par ex vice versa)....

4 Réponse par Andre

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Re: cloture gestion courante et TX

A ma connaissance, l'approbation est globale et les sommes réparties dans l'annexe 1 sont également globales...

On ne vote pas d'une part l'approbation des comptes sur la partie opérations courantes et ensuite chacun des travaux (même si certains syndics procèdent ainsi) au risque de se retrouver avec des bouts approuvés et à répartir et d'autres non répartis, ça serait totalement ingérable :-(

Attention également au fait qu'un "chantier" travaux peut tout à fait combiner plusieurs clés et donner lieu à une répartition complexe...