1 Sujet par Vaucouleur1 (modifié par Vaucouleur1 21/08/2015 17:27:39)

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Sujet: Pb avec les défaillants dans Val compta AG

Bonjour,

Déjà je voudrais vous félliciter pour cet excelent logiciel, nous sommes sur logia et commençont la transition vers valcompta et c'est le jour et la nuit!!!

Vraiment BRAVO!

Je pense avoir mis la main sur un petit bug dans valCompta AG avec les copropriétaires défaillant.

Je mexplique, après vérification et si je ne fait pas d'erreur! un copropriétaire est défaillant s'il n'est pas présent mais aussi si il arrive en retard (défaillant sur les questions avant son arrivée) ou si son départ à lieu avant la fin de séance (défaillant sur les questions à partir de son départ.

Après quelques essais lorsque lorsqu'un copropriétaire quitte la séance en cours AG on modifie les présent dans l'onglet emargement pour qu'il napparaisse plus dans les votes jusque là tous va bien.

Le problème arrive lorsque l'on utilise le bouton de listing des opposant et défaillant.
La liste se génère bien avec les opposants (opposant sur une ou plusieur questions) et les absent qui ne sont pas venus.

Mais la liste ne mentionne pas ceux qui sont partis en cours de séance ou arrivé en retard. sad

Est-ce vraiment un bug ou j'ai mal fait quelque chose?

Cordialement

2 Réponse par Andre

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Re: Pb avec les défaillants dans Val compta AG

Bonsoir,

Vous soulevez un point intéressant et qui me semble un peu problématique ; je vous confirme que je ne considère pas (dans le module AG) un copropriétaire qui arrive en retard ou part en avance comme "défaillant" car il est malgré tout présent à l'AG...
Dans le PV il n'apparaîtra pas dans la liste des présents au début mais quand même dans le texte à la suite de la résolution qui précède son arrivée...

Les votes sont réalisés en fonction du nombre de tantièmes présents ou représentés au moment du vote ; ainsi le copropriétaire n'est pas non plus opposant au niveau des résolutions qui ont pu précéder

En fait, on considère un copropriétaire qui arrive en retard ou part en avance comme si il était présent et votent dans le sens de la majorité ; il me semble que c'est ainsi que la jurisprudence a tranché. Si il exprime une opposition, elle doit être enregistré et il sera dès lors considéré comme opposant.

Au delà de la question technique, qui peut bien évidemment faire l'objet d'une gestion différente du système actuel, c'est bien la question de fond, juridique, sur la définition précise du défaillant et dans quelle mesure les copropriétaires qui ratent les premiers votes doivent ou pas être considérés comme défaillants... et là je ne sais pas !

Je lance donc le débat et la discussion en appelant si possible à des références légales ou de jurisprudence...

En attendant, sur le plan pratique, vous obtiendrez ces copropriétaires dans la liste des "opposants ou défaillants" en allant dans l'onglet "Convocation / liste des copropriétaires" et en ouvrant la fiche afin de décocher d'une part les deux cases "Présent" et "Représenté" et en veillant à ce que les numéros de résolutions d'arrivée et de départ sont à 0... Modification à faire après l'édition du PV !

Cordialement,
André

PS : je me suis permis de relayer cette question dans le forum d'Universimmo, beaucoup plus fréquenté que celui-ci et où des avis intéressants sur la notion / définition du défaillant pourraient être apportés :
http://www.universimmo.com/forum_univer … C_ID=20178

3 Réponse par JB22

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Re: Pb avec les défaillants dans Val compta AG

Bonsoir, André

"En fait, on considère un copropriétaire qui arrive en retard ou part en avance comme si il était présent et votent dans le sens de la majorité ; il me semble que c'est ainsi que la jurisprudence a tranché"

Un copropriétaire qui arrive en retard n' a pas pu voter sur les questions traitées avant son arrivée, on ne savait même pas s' il devait arriver, il est donc défaillant pour ces questions. Il doit émarger la feuille de présence et noter qu'il arrive après le vote de la question N°..., c'est le travail des scrutateurs de veillez à la régularité des émargements.

La jurisprudence considère que pour qu'un copropriétaire partant avant la fin de l' A.G. soit considéré comme défaillant, celui-ci doit signaler son départ et émarger la feuille de présence, à défaut il est effectivement considéré comme présent et  comme ayant voté pour la résolution.

Cordialement,
JB22

4 Réponse par Andre

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Re: Pb avec les défaillants dans Val compta AG

Quelle jurisprudence justement ??? Je voudrais mettre la main sur les arrêts et décisions en question...

Bon vous m'avez convaincu !!!
Il suffit d'ajouter dans la génération de la liste des opposants / défaillants les copropriétaires dont le numéro de résolution d'arrivée ou de départ (information stockée dans la fiche) est différent de zéro...

La correction sera disponible dans la prochaine mise à jour du programme Assemblées Générales. Je viendrai donner le lien ici dès que possible !

Cordialement,
André

5 Réponse par Andre

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Re: Pb avec les défaillants dans Val compta AG

Bonjour,

Je viens d'apporter la correction pour l'intégration des défaillants qui ne sont pas totalement absents... c'est à dire pour lesquels on enregistre une résolution d'arrivée (retard) ou de départ (parti avant la fin...).

Vous pouvez donc récupérer la mise à jour, version 1.6.2, et je veux bien une confirmation que ça fonctionne correctement chez vous (y compris la nouvelle liste des présents / représentés où ils ne doivent plus apparaître).
Attention ! La notion d'opposant l'emporte, si une personne a voté contre une résolution (ou plus) la colonne informative donnera la liste des résolutions et non la mention "DEFAILLANT"...

Voici le lien vers l'exécutable, faire clic-droit - enregistrer sous pour le mettre dans le dossier C:\VALCOMPTA3 :
http://www.valcompta.net/MAJ36/VALCOMPTA_AG.exe

Cordialement,
André

6 Réponse par Vaucouleur1 (modifié par Vaucouleur1 25/08/2015 10:53:41)

  • De: Les Ulis
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Re: Pb avec les défaillants dans Val compta AG

Bonjour,

J'avais commencé à chercher des cas de jurisprudence pour essayer d'être sûr, mais vous avez été plus vite que moi.

En tout cas je vous remercie pour votre travail, je n'aurais jamais pensé avoir une MàJ aussi vite.

La prochaine fois que je trouve, un bug de ce style j'essayerais de vous fournir plus déléments concrets dés le premier message.

Je viens de télécharger la MàJ, je la teste ce jour et vous fait un retour dés ce soir.

PS: c'est noté pour la notion d'opposant qui l'emporte sur celle de défaillant,

Cordialemement

  • De: Les Ulis
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Re: Pb avec les défaillants dans Val compta AG

Bonjour,

Après quelques tests le fonctionnement semble correct.

Cordialement

8 Réponse par DMA

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Re: Pb avec les défaillants dans Val compta AG

Bonjour André,

Je ne reviens pas sur la nécessité de la modif mais sur ses effets en version 1.6.2. Il y a des cas qui ne fonctionnent pas :

- Monsieur A arrive en retard et il avait dans la main un pouvoir de Madame B :
     --> A n'apparait pas dans la liste des Présents ou Représentés (OK ou pas OK ? , c'était comme cela avant modif)
     --> A apparait dans la liste des Absents non représentés (OK ou pas OK ? , c'était comme cela avant modif)
     --> A est qualifié DEFAILLANT dans la liste des Opposants et Défaillants, c'est OK selon la nouvelle règle
     --> B n'apparait pas comme DEFAILLANT (ni ABSENT) dans la liste des Opposants et Défaillants, c'est pas OK selon la nouvelle règle

- Madame C, présente dès le début, part avant la fin des votes :
     --> C apparait dans la liste des Présents ou Représentés (OK ou pas OK ? , c'était comme cela avant modif)
     --> C n'apparait pas comme DEFAILLANT (ni ABSENT) dans la liste des Opposants et Défaillants, c'est pas OK selon la nouvelle règle

- désolé mais dans mon AGE de la semaine dernière, je n'ai pas eu le cas Arrivé en retard et Parti avant la fin ; je ne peux donc pas le qualifier.

Conclusion, de mon point de vue :
     --> les listes "Présents ou représentés" et "Absents non représentés" qui apparaissent en début de PV sont correctes et ne doivent pas être modifiées : elles donnent la situation à l'ouverture de l'AG ;
     --> les insertions entrée/sortie au fil de l'AG sont correctes : elles retracent le déroulé des participants et justifient les variations de tantièmes votants
     --> la liste des Opposants/Défaillants est bien pratique pour l'envoie des PV en AR ; avec la nouvelle règle "Absent à au moins une résolution", cette liste a besoin d'un petit réglage.

Cordialement,

Dominique

9 Réponse par Andre

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Re: Pb avec les défaillants dans Val compta AG

Bonsoir,

Je vous confirme que ces fonctionnements me semblent correspondre à ce qui est souhaité... (votre conclusion).

On se place dans une rédaction chronologique du PV ; la liste des présents et représentés au début donne effectivement la situation au moment où l'assemblée est déclarée "ouverte", les arrivées et départs sont ensuite consignés à la suite de la dernière résolution votée, au fil du texte... Après il y a des limitations à ce qui est (ou peut être) géré ; si monsieur A arrive en retard avec le pouvoir de madame B et part en avance en déléguant le pouvoir à mademoiselle C je dis STOP !!! Val Compta ne prétend pas gérer la totalité des cas de figures...

Pour regarder en détail les problèmes signalés je vous serais reconnaissant de m'envoyer une sauvegarde de l'AG.
La nouvelle règle c'est le fait de considérer comme un "défaillant partiel" une personne qui arrive en retard ou part en avance sans voter la ou les résolutions...

Attention aussi à la version ; la dernière mise à jour du module AG est désormais la 1.7.02...

Cordialement,
André

10 Réponse par Andre

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Re: Pb avec les défaillants dans Val compta AG

Bonsoir,

Vous avez effectivement mis le doigt sur un bug dans la gestion des défaillants, arrivés en retard ou partis en avance...
C'est corrigé dans la version 1.7.03...

Cordialement,
André