• Andre
  • Andre
  • Administrator
  • Hors ligne
  • Date d'enregistrement: 30/07/2011
  • Messages: 2'567

Sujet: Procédure entre l'ARC et 3 anciens administrateurs

Bonsoir,

Un jugement récent, en première instance, vient de condamner l'ARC et d'annuler plusieurs décisions de radiation, révocation ou délibérations... Evidemment ce n'est pas sur le site officiel mais voici quelques liens :

http://arcopro-adherents.info/larc-cond … rs-droits/

Le jugement :
http://arcopro-adherents.info/wp-conten … 9v2016.pdf

Discussion récurrente sur l'adhérsion sur le forum UI :
http://www.universimmo.com/forum_univer … _ID=201885

Cordialement,
André

2 Réponse par Andre

  • Andre
  • Andre
  • Administrator
  • Hors ligne
  • Date d'enregistrement: 30/07/2011
  • Messages: 2'567

Re: Procédure entre l'ARC et 3 anciens administrateurs

J'ai raté une autre discussion où il est question d'une perquisition de la brigade financière dans les locaux de l'ARC début janvier 2016...
http://www.universimmo.com/forum_univer … C_ID=21026

Pas un mot sur le site de l'ARC... plus prompte à publier les décisions de justice quand elle gagne contre les syndics qu'à déballer son linge sale on dirait...

3 Réponse par Andre

  • Andre
  • Andre
  • Administrator
  • Hors ligne
  • Date d'enregistrement: 30/07/2011
  • Messages: 2'567

Re: Procédure entre l'ARC et 3 anciens administrateurs

Les commentaires de Jean-Pierre Mantelet sur son site :
http://www.jpm-copro.com/ARC%20TGI%20Pa … 2-2016.htm

  • Date d'enregistrement: 19/12/2012
  • Messages: 140

Re: Procédure entre l'ARC et 3 anciens administrateurs

Bonjour,

Pour info, il semblerait que l'accès à l'application OSCAR+ du site ARC ne soit maintenant accessible qu'uniquement aux membres...dommage...je l'utilisais tous les ans pour avoir une vue de recul des charges de la résidence...

Si jamais quelqu'un connaît l'équivalent autre part, je suis preneur smile !!

Version 2020.V3.49