• De: Les Ulis
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Sujet: Indmenité d'assurance

Bonjour,

Après des recherches sur le forum je n'ai pas trouvé la réponse à mon cas particulier.

Nous avons eu un dégât des eau dans la résidence, et nous avons fait intervenir les assurances.
Les réparation ont été effectués par le copropriétaire à l'origine du dégât (accord de l'assurance).

Maintenant l'assurance nous envoi un chèque pour la réparation au nom du syndicat (car prise en charge par l'assurance du syndicat par convention entre assureur).
Donc je dois rendre au copropriétaire cette indemnité.

J'ai évoqué le cas avec lui et je pense faire les écritures suivante:

CT indemnité assurance <-> DT Compte de banque
DT compte de banque <-> CT copropriétaire

Le problème c'est que le paiement intervient uniquement sur le prochain appel et le copropriétaire préfèrerais avoir un chèque.

Ma question est comment faire ces écritures? je pense que la première ne change pas.

je pensais passer par un compte fournisseur mais je n'ai pas de facture (de plus l'indemnité est supérieure à la facture réelle car l'assurance à pris en compte le temps passé pour la réparation).

Cordialement

2 Réponse par JB22

  • JB22
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Re: Indmenité d'assurance

Vous devez considérer que vous recevez cette indemnité pour le compte du copropriétaire qui a fait les travaux et passer les écritures suivantes:

Réception du chèque de l' assurance:
Débit....512 Banque......................X
Crédit...401xxx Fournisseur........................X

Imputation au crédit du copropriétaire:
Débit ...401xxx Fournisseur............X
Crédit...450xxx Copropriétaire....................X

Règlement au Copropriétaire:
Débit....450xxx Copropriétaire........X
Crédit...512 Banque..................................X

Cordialement,
JB22

3 Réponse par Andre

  • Andre
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Re: Indmenité d'assurance

Bonjour,

Je suis rarement en désaccord avec JB22 mais si c'est l'assurance de la copropriété qui intervient ça ne me semble pas anormal de le faire apparaitre dans les comptes de gestion, neutralisé par une charge équivalente. D'autant plus qu'on ne connait pas précisément la localisation du dégat des eaux et si l'intervention du copropriétaire est limité à ses parties privatives (mais origine dans partie commune).

Un crédit sur le compte 713100 - INDEMNITES D'ASSURANCES et un débit sur un compte comme 615000 - ENTRETIEN ET PETITES REPARATIONS ou 621200 - DEBOURS ne me choqueraient donc pas...

Cordialement,
André

4 Réponse par JB22

  • JB22
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Re: Indmenité d'assurance

"de plus l'indemnité est supérieure à la facture réelle car l'assurance à pris en compte le temps passé pour la réparation)."

L' assurance à donc versé une indemnité pour compenser la gêne subit par le syndicat;
Cette indemnité doit revenir au syndicat,

Vous devez modifier l' écriture 2 ainsi:

Débit......401xxx Assurances...................X
Crédit.....450xxx Copropriétaires...........................Montant des travaux
Crédit.....713 Indemnités d' assurances..................Montant de l' indemnité.

Et ne verser au copropriétaire que le montant des travaux;

Cordialement,
JB

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Re: Indmenité d'assurance

Bonjour,

Merci pour vos réponses rapides,

Juste une petite question à JB22
dans votre réponse de 11h19, vous indiquez un compte 401xxx fournisseur en fait c'est l'assureur?

Pour résumé je dois passer les deux premières écritures et si le copro veut son chèque je passe la troisième,
Est-ce que j'ai bien compris?

Pour préciser: le dégât à eu lieu chez ce copro et il n'y que lui qui a souffert du dommage, l'indemnité (remplacement des partie immobilières privatives) est supérieure au frais réelles engagé car l'assurance à estimé des frais de main d'œuvre pour le temps passé par ce copro pour faire les réparations.
Donc pour moi je ne vois pas où est la gêne du syndicat, nous avons plutôt été bénéficiaires.

Cordialement

6 Réponse par JB22

  • JB22
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Re: Indmenité d'assurance

Suivant les informations données le syndicat n' a pas donné d' ordre de service et n' a pas de facture.

Il n' y a que des opérations financières.

En suivant la méthode d' André les écritures seraient les suivantes:

Réception du chèque de l' assurance:
Débit.....512 Banque....................Montant du chèque.
Crédit....401xxx Assurances........................Montant du chèque

Affectation au Copropriétaire de l' indemnisation de l' Assurance:
Débit....401xxx Assurance.............Montant des travaux
Crédit...450xxx Copropriétaire......................Montant des travaux;

Règlement au Copropriétaire:
Débit ...450xxx Copropriétaire.......Montant des travaux
Crédit...512 Banque.....................................Montant du chèque

Comptabilisation de l' indemnisation:
Débit....401 Assurance..................Montant de l' indemnisation du syndicat
Débit....615 Entretien et P.Répar;...Montant des travaux
Crédit...713 Indemnités d' assurances..............Montant de l' indemnisation globale

Cordialement,
JB22

7 Réponse par JB22

  • JB22
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Re: Indmenité d'assurance

Si l' indemnité pour temps passé concerne le copropriétaire la totalité de l' indemnité doit lui revenir, vous le  créditez de la totalité de l' indemnité.

Les écritures sont les suivantes:

Réception du chèque de l' assurance:
Débit.....512 Banque....................Montant du chèque.
Crédit....401xxx Assurances........................Montant du chèque

Affectation au Copropriétaire de l' indemnisation de l' Assurance:
Débit....401xxx Assurances.............Montant de l'indemnisation
Crédit...450xxx Copropriétaire......................Montant de l' indemnisation

Règlement au Copropriétaire:
Débit ...450xxx Copropriétaire.......Montant de l' indemnisation
Crédit...512 Banque.....................................Montant de l' indemnisation

Comptabilisation de l' indemnisation:
Débit....615 Entretien et P.Répar;...Montant de l' indemnisation
Crédit...713 Indemnités d' assurances..............Montant de l' indemnisation.

Le compte 401 à utiliser et celui de l' assureur.
Vous pouvez faire un chèque au copropriétaire si celui-ci est libre de ses charges.

Cordialement,
JB22

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Re: Indmenité d'assurance

Merci, pour vos précisions.

Je m'interroge sur la dernière écriture, a quoi sert-elle?

Est-ce juste pour qu'elle apparaisse dans les annexes?

Cordialement

9 Réponse par JB22

  • JB22
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Re: Indmenité d'assurance

A quoi sert cette écriture ?
A enregistrer, comme le souhaite André : "mais si c'est l'assurance de la copropriété qui intervient ça ne me semble pas anormal de le faire apparaitre dans les comptes de gestion, neutralisé par une charge équivalente."

Une charge et un profit de même montant cela est sans effet dans le compte de gestion mais ces opérations apparaitront dans les annexes 2 et 3., on en a ainsi une trace en comptabilité.

  • De: Les Ulis
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Re: Indmenité d'assurance

Bonsoir,

C'est ce que je pensais.

Merci à vous, d'avoir pris le temps de vous pencher sur notre problème.

Cordialement