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Sujet: Avec et sans compteurs d'eau

Bonjour à tous,
Je vous souhaite tout d'abord de très bonnes fêtes de Noël et je vous expose mon soucis que je vais avoir en 2018.
En 2017 la répartition de l'eau se faisait par les tantièmes, plus simple pour moi...et cela a été voté en 2017 que chaque personne pose son propre compteur d'eau et en informe le syndic pour 2018 et qu'au fur et à mesure on passe tous à des compteurs d'eau individuels...
Mais en attendant je suis un peu embêtée, tout d'abord car je dois apprendre comment rentrer des compteurs d'eau divisionnaires et aussi car je vais avoir rentrer à la fois des relevés des consommations d'eau à partir des compteurs d'eau individuels et des tantièmes sur la partie qui reste (donc sur les copropriétaires qui n'ont pas encore de compteur d'eau).
Moi qui n'est jamais fait de comptabilité de toute ma vie, je m'amuse avec leurs idées créatives...
J'ai désormais 3 clefs pour l'eau : clef 1 charge d'eau 2018 (tantièmes) - clef 2 charge d'eau prévisionnelle 2018 (compteur) - clef 3 charge d'eau réelle 2018(compteur). Mes questions sont les suivantes :
> pour la clef 1(donc pour ceux qui n'ont pas encore de compteur) j'avais auparavant des tantièmes sur 1000, donc dans ce cas je retire les tantièmes des copro qui ont mis des compteurs d'eau?
> pour la clef 2 , j'ai mis en total des tantièmes pour cette clef la conso en m3 de l'eau en 2017. En revanche je ne sais pas ce que je mets pour le détail des copropriétaires car aucun historique sur le consommation de chacun
> pour la clef 3, je ne sais pas quoi mettre en total de tantièmes, ni en détail des copropriétaires?
> et quand les copropriétaires vont me dire au fur et à mesure qu'ils ont mis un compteur d'eau, comment je fais pour les rentrer dans tout cela? on peut modifier les 3 clefs en cours d'année?

Voilà pour mes premières interrogations, d'autres vont apparaitre par la suite quand je commencerais à remplir correctement.
Merci d'avance pour votre aide dans cette galère des répartitions d'eau ;-)

2 Réponse par Andre

  • Andre
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Re: Avec et sans compteurs d'eau

Bonjour,

Je ne pense pas que ce soit une très bonne idée de laisser chaque copropriétaire installer son propre compteur, à son rythme...
Il aurait mieux fallu voter une installation groupée, à une date en décembre ou en janvier, et en précisant les modalités pour les appels de provisions et pour la répartition des consommations réelles... à partir du 1er janvier.

En tout cas, je vous confirme qu'il ne faut pas modifier une clé et ses tantièmes en cours d'année ou, de manière générale, à partir du moment où elle a été utilisée... en particulier les clés pour les appels de provisions car on va calculer le montant à rembourser en fin d'année.

Le problème aussi, c'est l'écart entre la somme des compteurs divisionnaires et le compteur général ; il y a souvent un petit écart qui est réparti en tantièmes généraux mais dans votre situation vous risquez de faire payer aux lots sans compteur la totalité de cette différence...

Quoiqu'il en soit, à votre place je tâcherai de simplifier le plus possible :
- faire les appels de provisions sur les tantièmes généraux, pour tout le monde ;
- imposer le changement de compteur avec le 3ème trimestre 2018 ;
- extrapoler ensuite les consommations d'après relevés et compteurs sur l'année (si 3 mois de compteur, on multiplie par 4 ) dans une unique clé "consommations réelles"...  Il ne faut RIEN fait en cours d'année et au fur et à mesure des installations.

Cordialement,
André

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Re: Avec et sans compteurs d'eau

Bonjour,

A mon avis, vous ne pourrez utiliser les compteurs divisionnaires que lorsque tout le monde l'aura posé (je rejoins André, c'est un peu idiot d'avoir laissé chacun faire, mais c'est trop tard apparemment).

Quand tout le monde aura posé, soit vous attendez la fin de l'exercice en cours et dans ce cas vous faites tous les relevés, compteur général compris pour faire le point 0, soit vous démarrez dès la fin des poses et vous faites également un point 0. Mais dans ce dernier cas, il faudra faire 2 décomptes, l'un aux tantièmes, le second avec la clé spéciale.

4 Réponse par JB22

  • JB22
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Re: Avec et sans compteurs d'eau

Je suis d' accord avec André : "Il aurait mieux fallu voter une installation groupée,"

En copropriété les copropriétaires on les mêmes droits et les mêmes obligations, en conséquence c' est la répartition selon les tantièmes ou suivant les consommations réelles pour tous à partir de la même date.

Je suis d' accord également avec Rambouillet, si vous démarrer, en cours d' année, la répartition suivant compteur, il faudra faire deus décomptes.

Exemple pratique simplifié:

Consommation annuelle...1.200 M3 pour un montant de 3.600 € (3€ le M3)
Relevé des compteurs ....................................................800 M3 à 3€..........2.400 €
Reste consommation aux tantièmes..................................400 M3 à 3€..........1.200 €

Le différentiel n' est pas calculé, il est inclus et réparti aux tantièmes sur tous les copropriétaires.

  • Date d'enregistrement: 17/09/2017
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Re: Avec et sans compteurs d'eau

Merci pour vos réponses.
Je suis entièrement d'accord avec vous, J'étais contre cette manière de faire.
Du coup je vais écouter vos conseils et continuer de faire les calculs en tantièmes en attendant que tout le monde ait mis les compteurs d'eau, et faire différemment le dernier trimestre si c'est différent.
Merci de votre aide.
Et dernière question, en attendant et pour que cela soit plus juste pour tout le monde Est-ce qu'il est possible de calculer différemment des tantièmes. en fonction du nombre de personnes vivant dans l'appartement par exemple? (car certains appartements ont beaucoup de tantièmes et 1 seul personne vivant dedans).

6 Réponse par JB22

  • JB22
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Re: Avec et sans compteurs d'eau

A votre question la réponse est NON.

Voir ci-dessous l' article 10 de la loi du 10 juillet 1965 :
"Les copropriétaires sont tenus de participer aux charges entraînées par les services collectifs et les éléments d'équipement commun en fonction de l'utilité que ces services et éléments présentent à l'égard de chaque lot.

Ils sont tenus de participer aux charges relatives à la conservation, à l'entretien et à l'administration des parties communes et de verser au fonds de travaux mentionné à l'article 14-2 la cotisation prévue au même article, proportionnellement aux valeurs relatives des parties privatives comprises dans leurs lots, telles que ces valeurs résultent des dispositions de l'article 5.

Le règlement de copropriété fixe la quote-part afférente à chaque lot dans chacune des catégories de charges.

Tout règlement de copropriété publié à compter du 31 décembre 2002 indique les éléments pris en considération et la méthode de calcul permettant de fixer les quotes-parts de parties communes et la répartition des charges.

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Re: Avec et sans compteurs d'eau

Merci JB22 pour les explications ;-)

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Re: Avec et sans compteurs d'eau

Est-ce qu'il est possible de calculer différemment des tantièmes.

vous ne pouvez calculer différemment que ce qui est inscrit au RdC, sauf lorsque tous les compteurs seront en place.

Et même dans ce cas, à la première opportunité de modification du RdC, n'oubliez pas de changer le mode de calcul dans ce RdC.

9 Réponse par JB22

  • JB22
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Re: Avec et sans compteurs d'eau

Lorsque tous les compteurs seront posés, vous devrez relever les index de début de la facturation suivant consommation.
La saisie des index en fin d' exercice vous permettra de calculer la consommation de chaque copropriétaire.