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Sujet: Echéancier

Bonjour,

Une idée comme ça ...... si jamais d'autres utilisateurs en ont fait la demande.

Dans notre copro, des personnes payent leur charge par virements mensuels, et d'autres en une seule foison plusieurs fois par chèque.

Faire apparaitre sur l'appel de charge un échéancier (en fonction du mode de paiement + nb d'échéances paramétrés dans la fiche du copropriétaire) serait sympa :-)

Qu'en pensez-vous ?

Jerome

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Re: Echéancier

Bonjour,

En copropriété, il ne peut pas y avoir plusieurs modes d'échéances...

Soit les dates d'exigibilité sont au trimestre (la loi) ou par exemple mensuel (si l'AG le décide)

Ce qui est autorisé, c'est éventuellement un paiement mensuel AVANT la date d'exigibilité trimestrielle et non APRES.

Si en tant que syndic, vous acceptez le paiement mensuel à posteriori, vous engagez votre responsabilité de syndic, d'autant que cela vous posera souci en cas de vente.....

3 Réponse par WinVsMac

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Re: Echéancier

Bonjour Rambouillet

donc, si on veut continuer à payer les charges tous les mois, il faut décider en AG de faire 12 appels par an ?

4 Réponse par JB22

  • JB22
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Re: Echéancier

Les appels de fonds pour charges courantes sont exigibles le 1er jour de chaque trimestre ou le premier jour de la période fixée par l' assemblée générale.

Et comme le dit Rambouillet: "En copropriété, il ne peut pas y avoir plusieurs modes d'échéances..."

Si l' A.G. n' a pas adoptée des modalité particulières vous ne pouvez pas indiquer sur les avis d' appel de fonds des modalités de paiement différentes que le 1er de chaque mois.

Dans ce cas l' acceptation de paiements mensuels est une tolérance, sous la responsabilité du syndic.

Si l' A.G. a adoptée des modalités particulières vous devez adresser des avis d' appel à chaque échéance.

5 Réponse par WinVsMac

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Re: Echéancier

Merci ! Donc à la prochaine AG statuer sur 1 appel / trimestre (la loi) ou par mois (modalités particulières) si j'ai bien compris.

6 Réponse par Andre

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Re: Echéancier

Bonjour,

L'échéancier est prévu dans la mise à jour 2018 avec la gestion des contentieux ; les relances, le calcul des intérêts de retard et la mise en place d'un échéancier pour les copropriétaires en difficulté mais que vous pourrez bien sûr utiliser librement !

Cordialement,
André

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Re: Echéancier

Bonsoir,       Pour un propriétaire bailleur ayant un seul logement on trouve dans le décompte charges locatives les montants par clés et le total récupérable, par contre si un propriétaire est occupant et à un locataire pour son 2ème appartement on a toujours les montants par clés, mais le total est pour les 2 appartements ce qui nécessite d’additioner les montants dues par le locataire. Serait t’il possible d’indiquer le total par logement dans une version future ? Cordialement WP

8 Réponse par Andre

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Re: Echéancier

Bonsoir,

C'est possible en version 3 - 2018 avec la gestion des locataires oui...
La notion de locataire permet de faire des blocs de lots, au niveau des appels comme dans l'exemple du message ou dans les décomptes : http://www.valcompta.net/forum/post3667.html#p3667

Cordialement,
André

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Re: Echéancier

Merci pour la réponse, rapide comme toujours