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Le Forum de Valcompta » Opérations particulières / Clôtures » Comptes non approuvé
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Bonjour
Lors de l'AG les comptes n'ont pas été approuvés.
Comment pratiquer après la clôture provisoire?
-Faut il annuler cette clôture, pour faire une nouvelle répartition ainsi qu'une nouvelle clôture provisoire pour éditer les nouveaux documents à présenter lors d'une nouvelle AG.
-Y a t'il une autre méthode ?
Cordialement
Bonjour,
On a du vous donner une raison pour que ces comptes ne soient pas approuvés (ce qui est une bêtise : on approuve les comptes sous des conditions TRES précises).
Donc vous ne pouvez faire une clôture, il faut tout annuler et reporter en "à nouveau" les soldes des anciens comptes puis représenter les comptes modifiés plus tard dans une autre AG ...
Bonjour,
La clôture provisoire génère des écritures de répartition à la date du 31/12 pour présentation des annexes ; dans le cas normal de l'approbation on peut soit laisser tel quel soit faire la clôture définitive où ces écritures sont régénérées à la date de l'AG.
Dans le cas de comptes non approuvés, il faut faire une clôture avec reprise de solde et laisser le résultat dans un compte d'attente (éventuellement avec l'option "Ventiler par clé" qui est proposée dans l'écran de la clôture manuelle... mais de toute façon on repartira des comptes de gestion si la répartition est faite un jour).
Non, il n'y a pas lieu de refaire les annexes présentées avec la convocation, juste préciser dans le compte-rendu / procès-verbal de l'AG que faute d'approbation les reports à nouveau sont ceux de la colonne solde et que le résultat sera mis de côté...
Val Compta gère très bien les comptes non-approuvés ; 2016 peut être approuvé en 2018 par exemple et dans les cas plus tordus on peut facilement exporter les écritures pour modifier les dates et les réimporter ; je recommande quand même de faire ça dans le cadre d'une assistance ;-)
Cordialement,
André
Bonjour et merci de l’intérêt.
Si je pratique comme préconise André, dans mon appel de charge sur budget, je ne pourrai pas comptabiliser le solde de l'année clôturée.
Voici quelques explications.
Depuis 3 ans un copropriétaire a assigné en justice la copropriété. Avec l'accord du conseil syndical j'ai pris un avocat en utilisant l'art 55, c'est à dire sans faire d'AG, seulement en informant les copropriétaire, comme précise l'art 55. La décision de justice a été défavorable pour la copropriété donc frais successifs. D'après les renseignements que j'ai pu avoir, j'ai fais appel du jugement en me basant sur l'article 55 , en informant de ma décision le conseil syndical ainsi que les copropriétaire, donc frais supplémentaires.
Lors de l'AG clôturant 2017 les copropriétaires n'ont pas approuvés les comptes et ne mon pas donné le quitus à cause de ces frais supplémentaires qu'ils ne veulent pas payer.
Voila ou j'en suis.
Mes explications soulèvent plusieurs interrogations autres que comptable.
Cordialement
Bonjour,
Sur un plan comptable et juridique la situation est simple ; pas d'approbation, pas de répartition, il faut mettre le résultat de côté pour avoir malgré tout des reports à nouveau sur le nouvel exercice. Votre appel de provisions va tenir compte des provisions et des règlements de l'année précédente, indépendamment des charges réelles. Il n'y a pas d'autres façons de procéder.
Cordialement,
André
Bonjour et merci pour vos réponses.
-Pour faire simple, je fais un appel que sur le budget 2018 voté.
-Pas nécessaire de faire une d'AG Extraordinaire.
Par la suite, je pense passer à la nouvelle version de Valcompta, et prendre l'assistance pour me faciliter la tache.
Une question subsidiaire si le conseil syndical ma demande une AG extra, peut on rajouter un vote sur un sujet autre que sur le sujet de cette nouvelle AG
Cordialement
Gil
Il n' y a pas d' A.G." extraordinaire" mais des Assemblées générales.
Non, vous ne "pouvez pas rajouter un vote", mais vous pouvez mettre à l' ordre du jour dans la convocation toutes les questions nécessaires.
Bonjour
Une autre question, concernant l'appel sur Budget 2018 sans solde 2017,
La réserve définie, et elle prise en compte ou pas.
Cordialement
Gil
Bonjour,
Si la gestion du fonds travaux est activée et le pourcentage saisi oui ; chaque appel est complété d'une ligne sur le compte 105 aux mêmes dates que les autres provisions pour charges...
Cordialement,
André
Bonjour
Merci pour votre réponse
Mon dernier message manquait de précision,je pensais au fond de roulement.
J'ai édité l'appel sur budget, j'ai constaté que ce fond n'étais pas pris en compte, mais la réserve pour travaux est bien comptabilisée.
Tous mes remerciement pour l’intérêt.
Gil
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