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Sujet: Préparation clôture

Bonjour à tous !

Je sais, je m'y prends peut-être un peu tôt, mais au moins j'aurai toutes les billes pour aborder ma première clôture d'exercice sereinement.

Promis, après je vous laisse tranquille ...

Avec la V3 > Clôture Automatique, il y a la 1ère étape qui permet de calculer les à nouveaux pour faire le 1er appel de charges du prochain exercice 2019.

Chez nous il n'y a qu'un seul appel de charges / année. Il va falloir que je le fasse en décembre. Donc en décembre, il faudra que je fasse la 1ère étape de clôture qui est le report des à nouveaux.

Pour pouvoir faire l'appel de charges, il me faut un budget .... L'AG n'aura lieu qu'en février 2019, donc budget non approuvé.

Mon interrogation est là :  il va bien falloir que je saisisse le budget prévisionnel 2019 non approuvé pour pouvoir faire mon appel de charges 2019. Cependant, si en février, le budget est retoqué, et vu que j'ai un seul appel / année je devrai faire comment ?

En vous remerciant par avance, et encore désolé si j'abuse du forum ....

Merci
Jerome

2 Réponse par Andre

  • Andre
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Re: Préparation clôture

Bonjour,

N'oubliez pas la documentation et l'aide en ligne, vous y trouverez de nombreuses réponses sur ces questions de clôture !

Votre budget 2019 aurait dû être présenté et voté à l'AG de cette année, celle qui a approuvé les comptes 2017...
A défaut, la loi vous permet de commencer l'année avec le même budget que 2018, c'est sans doute la solution la plus simple.
En version 3 le traitement de mise à jour des appels sur un budget ajusté fonctionne bien ;-)

Cordialement,
André

3 Réponse par WinVsMac

  • Date d'enregistrement: 13/01/2018
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Re: Préparation clôture

Bonjour André.

Merci. Je ne savais pas que le budget 2019 devait être voté  lors de l’ag Faite cette année dans laquelle nous avons voté le budget 2018.

Ce qui veut dire que lors de l’ag Début 2019 on devra voter le budget 2019 et 2020.

Merci encore.

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Re: Préparation clôture

Bonjour,

Mon interrogation est là :  il va bien falloir que je saisisse le budget prévisionnel 2019 non approuvé pour pouvoir faire mon appel de charges 2019.

Vous ne pouvez appeler les charges que sur la base du budget 2018, puisque rien n'est approuvé. Mais comme vous appelez une seule fois par an, alors il vous est interdit d'appeler si le budget 2019 n'a pas été voté sur la base d cet article :
Article 43 du décret :
Le budget prévisionnel couvre un exercice comptable de douze mois. Il est voté avant le début de l'exercice qu'il concerne.

Toutefois, si le budget prévisionnel ne peut être voté qu'au cours de l'exercice comptable qu'il concerne, le syndic, préalablement autorisé par l'assemblée générale des copropriétaires, peut appeler successivement deux provisions trimestrielles, chacune égale au quart du budget prévisionnel précédemment voté. La procédure prévue à l'article 19-2 de la loi du 10 juillet 1965 ne s'applique pas à cette situation.


Légalement c'est 4 appels de fonds, sauf si l'AG en décide autrement.... Je vous conseille de faire au moins 2 appels de fonds ainsi après l'AG vous aurez une possibilité d'appeler en tant compte des modifs.

Dans l'annexe 3 de l'AG de début 2018, vous avez trois colonnes : la N :  exercice réalisé (2017), N+1 l'exercice en cours (2018) et N+2 l'exercice à venir (2019). Donc lors des AGs vous faites voter séparément le 3 colonnes