Cherche modèle contrat de syndic

En complément des informations de André, vous pouvez télécharger gratuitement une version pour syndic bénévole: contrat-syndic-bénévole-loi alur.org

Vous pouvez également vous procurer  "la valise du syndic bénévole" de l' ARC, qui contient tout ce qui est nécessaire à un syndic bénévole, mais c' est payant.

Pour le "budget" comme vous n' avez pas de charge eau et électricité c 'est simple, basez-vous sur les dépenses de l' exercice précédent; charges assurances, et responsabilité civile du syndic non professionnel, l' entretien courant, les frais administratifs (frais de convocation et tenue des A.G.,etc.

Cordialement, espérant vous retrouver dans les utilisateurs de Valcompta.

André,
J'ai fait une demande pour la V3 en évaluation pour avoir le contrat type. Comme j'avais déjà téléchargé la version 2, le contrat type y est aussi. Donc, pas de souci, je me plonge dessus.
Merci

Merci André,
Mon souci, financier, celui-là, j'ai l'intention de le payer personnellement. Mais bon, je vous fais confiance sur ce point.
Je vais donc prendre la version 2.
Je l'avais déjà téléchargé hier, reste-t-elle valable ?
Bien à vous
Didier

PS : Didlan est le diminutif de mon nom : les 3 première lettre du prénom suivi des 3 lettre du mon nom.

Bonsoir,

Le contrat-type s'applique à tous les syndics, professionnels ou non, et même au syndicat coopératifs avec les incohérences que ça soulève... Il faut bien sûr adapter certains articles ou éléments mais c'est bien la même trame !

Cordialement,
André

Bonjour,
Oui, c'est cela, c'est ma compagne qui est propriétaire.
Premier point : Je constate tout de même que les modèles de contrats, qui  doivent être nominatifs dans le cas de syndic bénévole, sont faits pour des syndics professionnels.
Dans ce cas, est-ce que les articles qui concernent les syndics pros, s'appliquent-ils pour les syndics bénévoles ? Est-ce de la logique que de laisser un article commençant par : "Le syndic professionnel est soumis aux dispositions..." ou devons-nous le supprimer ? Où est-ce que le syndic bénévole est concerné aussi par ce même article ?
Deuxième point  : Nous avons reçu le 7 février le n° d'immatriculation de la copropriété. Il a été demandé par le syndic pro. Doit-on conserver ce n° ou doit-on en demander un autre du fait de passer bénévole ?
troisième point : Il va y avoir des travaux d'étanchéité de terrasses déjà prévus avec le syndic pro, puis à décider par le C.S. pour le déplacement des compteurs électriques qui sont sur la partie privative de notre lot. Dois-je les mettre dans le compte 1050000 ?
quatrième point : La copropriété est composée de deux bâtiments imbriqués, Bâtiment A et B. Dans le règlement de la copropriété, nous avons le bâtiment A qui représente 413 millièmes et le B, 587 Millièmes pour 3 lots (221, 183 et 183 millièmes). Ce même bâtiment B, pour des problèmes (charges spéciales) le concernant uniquement est de nouveau représenté comme une entité à part et les millièmes deviennent 378 / 1000, 311 / 1000 et 311 / 1000. Cela seulement pour les travaux spéciaux, tels que, justement, l'étanchéité des terrasses qui ne concerne que le bâtiment B.
C'est beaucoup de questions à la fois, mais la préparation de ce contrat est primordiale pour moi.
Merci pour votre aide. Je me suis plongé dans la version 2. Vraiment sympa. Le plan comptable ne me gène pas trop, même si c'est un peu différent d'une entreprise, car j'ai été artisan pendant 35 ans et j'ai fait ma compta moi-même.

Didlan

1-Vous n' avez pas tenu compte des liens proposés ni répondu.
Vous pouvez avoir d' autre liens en allant sur Google ."Contrat de syndic bénévole".

2-Vous n' avez qu' à jour annuellement les données;

3- Les travaux doivent être passés en compte de charges, classe 6, et les appels en compte102 (ou directement en 702).
En fin d' exercice, si les travaux ne sont pas terminés, les écritures des opérations en cours, travaux et appels,  doivent être virées au compte 12
A la réouverture des comptes le compte 12 doit être soldé en contrepassant les écritures de l' exercice précédent.

4-Vous n' avez qu' un copropriétaire dans le bâtiment A, il n' y a donc pas de parties communes.
Le bâtiment B a trois copropriétaires mais il peut y avoir différents lots: appartements, commerces, bureaux, caves, etc...
Les tantièmes généraux du bâtiment B sont de 587/1000
ce qui donne pour les "charges spécifiques bâtiment B":
Copro X.....1000*221/587 = 378/1000    (Arrondi)
Copro Y.....1000*183/587 = 311/1000    (Arrondi)
CoproZ......1000*183/587 = 311/1000    (Arrondi)
Totaux..............................1000/1000

Bonjour,

Pour l'appel et les encaissements ces écritures sont normales oui... N'oubliez pas de lire la documentation relative aux travaux dans Valcompta et l'utilisation des comptes avec le code à la fin 102xxx / 671xxx ... Vous devez surtout retrouver les factures et faire le point sur l'avancement des travaux et la délicate gestion en fin d'exercice lorsqu'ils ne sont pas terminés.

Cordialement,
André

Bonjour,

Valcompta et l'ARC sont complémentaires je pense... ils publient en effet de nombreuses revues ou livres et proposent une assistance juridique plus étendue que ce que je peux faire moi-même. C'est un peu dommage qu'ils mettent autant en avant leurs logiciels mais c'est leur choix, je me suis fait une raison depuis le temps !!!

Cordialement,
André

J'ai trouvé l'erreur, c'est de ma faute. J'avais rajouté, dans les paramétres, "Le" devant le nom de la résidence. C'est vu, j'ai rien dis !
Didlan