Sujet: Une petite colle pour la soirée sur la valeur des tantièmes
Bonjour,
Dans la copropriété, nous avons un bâtiment A et un bâtiment B. Le bâtiment B se situe partiellement sur une partie du bâtiment A. Il y a donc environ 30 m² du bâtiment B sur le bâtiment A. La surface des 3 lots du bâtiment B représente 116 m². Selon le règlement de copropriété, les millièmes de ces lots sont :
1 - de toute la copropriété (bâtiments A et B) - Lot 1, 413/1000 - Lot 2, 221/1000 - Lot 3, 183/1000 et lot 4, 183/1000.
2 - Charges spéciales bâtiment B : Lot 2, 378/1000 - Lot 3, 311/1000 et lot 4, 311/1000. Le lot 1 n'est pas inclus dedans.
Dans le cadre d'une réparation de la toiture du bâtiment B, le lot 1 est-il concerné à raison de ses 30 m² qui se trouvent sous le bâtiment B ?
Si oui, ce qui serait logique, sa part serait de :
116 m² + 30 m² = 146 m²
les 30 m² du bâtiment A serait en répartition pour 20,5 % pour le bâtiment B. Le lot 1 à 57 m².
C'est vraiment tordu comme copropriété, vu que ce règlement de copropriété n'a pas prévu une réparation du toit du bâtiment B en sachant qu'un problème sur le bâtiment A est tout à la charge que du lot 1.
Il faut dire que je bûche les clés de répartitions et les tantièmes.
Didlan
