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Sujet: Passerelle 26-1

Bonjour André

J'utilise la version 2020.AG.33

Je ne trouve pas l'application de l'article ("passerelle") 26-1 dans le fichier des majorités. Dois-je le créer moi-même ? et donc aussi modifier la majorité 26 pour enchaîner l'application du 26-1 dans le cas d'un vote négatif (selon le même principe que 25 et 25-1) ?

ou bien ai-je raté quelque chose ?

Cordialement,

DMA

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Re: Passerelle 26-1

Bonjour,

ERRATUM - VOIR REPONSE CI DESSOUS

Je ne le vois plus non plus et je ne me souviens pas de quand j'ai modifié cette majorité dans les fichiers de base. Un changement récent a eu lieu avec la fin du vote à une seconde assemblée pour les majorités de l'article 25 et je sais aussi que j'ai mis certaines gestions en dur dans le code plutôt que de vouloir tout contrôler avec le fichier des majorités étant donné les subtilités et les changements et la complexité à forcer les mises à jour par rapport au fichier de l'utilisateur.

Je pense qu'il faut créer une majorité 26.1 qui devrait ressembler à ça :
http://www.valcompta.net/forum_img/article_26_1.gif

Cordialement,
André

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Re: Passerelle 26-1

Merci André

J'ai fait des tests, même si je n'ai pas d'articles 26 en prévision Pour que cela marche, il faut créer une ligne 26-1 dans la table des majorités.

Important : Il ne faut pas oublier de modifier la majorité 26 pour faire le lien entre 26 et 26-1 dans le cas de vote négatif, sinon le second vote n'est pas créé.

Par contre, si le résultat du second vote est lui aussi négatif, avec 1/3 des voix sur le total, un nouveau vote en article 24 est enchaîné. Ce qui reviendrait à voter un article 26 avec un article 24. Cette cascade est-elle permise, je n'en suis pas sûr.

Cdt
DMA

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Re: Passerelle 26-1

Bonjour,

Je reviens aujourd'hui sur la gestion de la passerelle de l'article 26 avec quelques précisions...

La logique est la suivante ; on peut associer à une majorité une autre majorité qui est testée tant que / lorsque le résultat est négatif (c'est à dire lorsque les critères de la majorité ne sont pas atteints). Afin que ce test soit fait, la majorité d'origine doit être cochée comme "vote spécifique" c'est ensuite la majorité associée qui gère et déclenche l'affichage de la mention "Second vote possible"... Si la première majorité n'est pas atteinte mais que la seconde est vérifiée (dans ce cas 1/3 des tantièmes et la moitié des copropriétaires présents/représentés/par correspondance) le logiciel va proposer de dupliquer la résolution avec la majorité prévue dans la fiche (dans ce cas la majorité de l'article 25). Il est ensuite possible de dupliquer aussi les votes mais c'est à part.

J'ai été un peu lent sur la gestion de cette deuxième passerelle mais la force de Val Compta c'est de gérer ça avec le fichier des majorités et de s'adapter ainsi à des changements législatifs sans devoir mettre à jour le programme ; il suffit de récupérer le nouveau fichier des majorités depuis ce lien :
http://www.valcompta.net/MAJ2020/AG_MAJORITE.FIC

Dans ce fichier, il y a une nouvelle majorité de type "légale" et masquée (en italique comme 25.1 donc) et avec les deux conditions pour passer à un second vote :
http://www.valcompta.net/forum_img/article_26_majo_0.gif


http://www.valcompta.net/forum_img/article_26_majo_1.gif


Il faut également modifier la majorité 26 d'origine (clic sur Valider avec touche Ctrl enfoncée pour modifier une majorité légale) et cocher l'option "majorité spécifique si vote négatif" pour pointer sur la nouvelle majorité 26.1. C'est également dans cette fiche que l'on indique la majorité pour un éventuel second vote (25) :

http://www.valcompta.net/forum_img/article_26_majo_2.gif



Cordialement,
André