26 Réponse par David357 (modifié par David357 13/05/2022 19:50:54)

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Re: Eau : procédure pour régler sans avoir budgété les conso individuelle

@Rambouillet : Dans notre copro, on se prend pas la tête... nous avons 1 contrat de fourniture d'eau établie sur la consommation du compteur général.

Donc la facture est répartie intégralement selon les consommations des compteurs divisionnaire...
Nous avons 11 lots et l'abonnement est de 103.36 € par an, soit environ 9 € par lots... répartie selon les consommations, ça varie donc dans une fourchette (au PIF) de 7 à 11 €

C'est pas pour les 2 € par an pour le lot le plus consommateur d'eau qui va chipoter... et pour le moment personne n'est venu se plaindre ou contester cette répartition

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Re: Eau : procédure pour régler sans avoir budgété les conso individuelle

chez nous nous sommes à plus de 170 € par lot au titre de l'abonnement.... donc si on le faisait aux tantièmes, nous aurions des différences du simple au double, et si nous le faisions à la consommation individuelles, nous aurions des différences de plus de 50 fois.

En effet la commune a signé la convention avec le fournisseur d'eau (et certainement à la demande de ce dernier...) pour dire que dans un immeuble il n'y a pas un compteur abonné, mais autant de compteurs abonnés que de lots principaux .... eh oui, sinon il y a perte d'argent pour le fournisseur (et pour la commune, la métropole, et l'état, car il y a des taxes sur l'abonnement....)

et je ne vous parle pas du cout de l'eau différent entre été et hiver.... yikes

c'est qui le pervers dans ce cas, peut-être le fournisseur ou la commune, voire les 2 ...... yikes

28 Réponse par JB22 (modifié par JB22 13/05/2022 20:35:21)

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Re: Eau : procédure pour régler sans avoir budgété les conso individuelle

Bonsoir,
Quand le règlement de copropriété ne prévoit pas d' imputation de charges particulières   l' imputation se fait suivant la clé charges générales.

29 Réponse par David357 (modifié par David357 13/05/2022 21:12:46)

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Re: Eau : procédure pour régler sans avoir budgété les conso individuelle

JB22 a écrit:

Bonsoir,
Quand le règlement de copropriété ne prévoit pas d' imputation de charges particulières   l' imputation se fait suivant la clé charges générales.

Je suis d'accord avec ce principe JB22, dans note RDC il est mentionnée que la fourniture d'eau sera répartie selon les compteurs divisionnaire.

Mais sauf erreur ou si j'ai loupé quelques chose, je n'ai trouvé aucun texte qui nous dit qu'il faut séparer l'imputation comptable pour l'abonnement et les consommations, sur 2 clés de répartition tantième/lot pour l'abonnement et compteur pour la consommation.

De ce fait, l'imputation de la totalité de la facture de fourniture d'eau (abo+conso) selon les consommations des compteurs individuels est à mon avis correcte.

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Re: Eau : procédure pour régler sans avoir budgété les conso individuelle

David, c'est sur qu'avec les chiffres que vous annoncez, je ne bougerai pas .... mais avec les chiffres et le système existant que je vous ai coié, ce n'était pas tenable.... A signaler (j'ai oublié) que dans ce cas que je citai, la facture coute plus cher en abonnement qu'en consommations...

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Re: Eau : procédure pour régler sans avoir budgété les conso individuelle

Petite question David357 par rapport au très bon schéma qu'il m'a présenté.

L'exemple donné ne parle pas du tout de l'eau des parties communes.

Tout d'abord, par rapport au budget. Je crée une ligne EAU 601 / clé E23 pour l'eau individuelle des copropriétaire. Je dois aussi créer une ligne EAU 601 / clé 001 pour l'eau des parties communes?

Ensuite, quand je reçois la facture, je la passe comme précisé en débit du 601/clé R23. Mais en simulant ma clé R23, je ne peux y mettre que les copropriétaires avec leurs conso réelles. En passant la facture sur le R23, c'est tout son montant qui va être dispatché entre les différents copropriétaires. Ors, si j'ai par exemple 30 euros d'eau en charges communes, il faut que je puisse l'imputer sur ma clé 001 pour qu'elle soit répartie par rapport aux tantièmes.

C'est peut-être une fois passée la facture sur la clé R23, que je fais la bascule ?? (C de 30 sur le 601/clé R23 et D de 30 euros sur le 601/clé 001?).

Merci pour cette précision.
Cordialement,
JM Laperle

32 Réponse par JB22

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Re: Eau : procédure pour régler sans avoir budgété les conso individuelle

Bonsoir,
Je confirme, en fin d' exercice, avant clôture, vous devez passer l' écriture suivante;
Débit.....601 Clé 1.........Consommation eau commune
Crédit....601 Clé 23.......Consommation eau commune

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Re: Eau : procédure pour régler sans avoir budgété les conso individuelle

Merci JB22
Je pense avoir bien compris le mécanisme ....enfin je dirais!! Merci à tous pour votre aide.
Cordialement
JM Laperle