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Sujet: Annulation de travaux votés et déjà appelés

Bonjour,
nous avons voté cette année des travaux de menuiserie en début d'année et la provision a commencé en mars après l'AG. Malheureusement, la société a fait la sourde oreille pour nous fournir une attestation d'assurance et donc nous n'avons pas renvoyé le devis signé. Nous avons essayé de trouver d'autres sociétés qui faisait ce type d'ouvrage pour un prix équivalent, sans succès pour l'instant.

Maintenant, je dois faire le nouvel appel de fond et je me retrouve avec 2 choix:
- soit je continue à prélever la somme pour les travaux sachant qu'on risque de ne pas les faire, et il faudra 'rembourser' en fin d'année.
- soit j'annule les travaux maintenant et je met ce qui a déjà été prélevé au crédit des copropriétaires.

Je viens de faire un test dans Val Compta pour annuler les travaux et ça ne marche pas car il y a déjà un appel qui est passé. Est-ce que le logiciel permet de faire ça par un moyen que je n'ai pas encore trouvé ou est-ce que je vais être obligé de faire les appels restants en gardant la somme pour les travaux?

Merci par avance

PS: au passage, est-ce qu'il est normal qu'une assurance refuse de confirmer/d'infirmer la souscription d'une société? J'ai toujours entendu dire qu'un client avait la possibilité de le faire.

2 Réponse par JB22

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Re: Annulation de travaux votés et déjà appelés

Bonjour,
Si la société ayant fourni un devis refuse de fournir une attestation d' assurance, méfiance, elle n' est probablement pas assurée.
Vous ne pouvez pas annuler les travaux sans décision de l' A.G.
Vous devez exécuter les décisions de l ' A.G. et poursuivre les appels.
Cdt,
JB22

3 Réponse par Andre

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Re: Annulation de travaux votés et déjà appelés

Bonjour,
Je plussoie et confirme le propos de JB22 ; un syndic ne doit pas prendre de décisions ou d'initiatives sur les appels, il doit suivre et respecter les décisions d'AG même quand il y a des retards ou des imprévus...
Cdt
André

4 Réponse par Fnourry

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Re: Annulation de travaux votés et déjà appelés

J'ai bien insisté sur l'attestation car le syndic bénévole avant moi s'était fait avoir par une société peu scrupuleuse qui a fait des dégâts en plus de mal faire son travail.

En tout cas, merci à vous deux pour vos réponses.

5 Réponse par Fnourry

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Re: Annulation de travaux votés et déjà appelés

Bonjour,
je reviens vers vous pour mon histoire de travaux annulés.
Pour la clôture 2022, quelle est la meilleur façon de gérer les fonds prélevés inutilement?
Est-ce qu'ils seront rendus sur les comptes des copropriétaires automatiquement par Val Compta ou est-ce que je dois faire une manip'?

Frédéric

6 Réponse par Andre

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Re: Annulation de travaux votés et déjà appelés

Bonjour,

Il faut inverser la problématique ; que voulez-vous faire ? (et ensuite comment le faire avec Val Compta...)
On peut imaginer plein de choses, mettre les sommes sur un compte 1033 - Avances travaux, annuler l'appel par un appel identique sur un montant négatif...

Cordialement,
André

7 Réponse par Fnourry

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Re: Annulation de travaux votés et déjà appelés

Le mieux serait de mettre la somme sur les comptes 1033 ou 1031, et si possible clore ce projet de travaux dans la partie Travaux (si ça a une quelconque utilité).

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Re: Annulation de travaux votés et déjà appelés

Il vous faut donc 2 résolutions :
* accepter le solde des travaux qui sera égal en crédit à la somme des provisions payées
* appel de fonds sur un compte avances du montant égal au solde des travaux car certains préfèrent peut-être récupérer leur argent

Bien sur il faut que la répartition du solde et des avances soient sur les mêmes clés, sinon certains paieront en avances plus et d'autres moins

9 Réponse par Fnourry

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Re: Annulation de travaux votés et déjà appelés

Merci, je n'avais pas vu qu'il y avait une réponse.
Tout le monde a bien intégré que les travaux n'auront pas lieu car le prix annoncé à l'origine était nettement sous-évalué. Il faut forcement passer par un vote pour annuler ce projet de travaux?

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Re: Annulation de travaux votés et déjà appelés

OUI, car le syndic est tenu d'exécuter les décisions de l'AG, donc si on veut annuler les travaux, le syndic n'a pas ce pouvoir de décision, seule l'AG a ce pouvoir.

11 Réponse par Andre

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Re: Annulation de travaux votés et déjà appelés

Oui, je pense aussi que des travaux et des appels initialement votés par une AG doivent être annulés par une autre AG...

12 Réponse par Fnourry

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Re: Annulation de travaux votés et déjà appelés

Une fois les travaux annulés en AG, je pense que je vais faire un appel spécial avec un montant négatif sur la même clé.

Par contre, est-ce que je dois faire quelque chose de particulier dans la fenêtre Travaux? Si je ne fais rien, j'imagine qu'ils seront toujours visible dans les annexes 5 des années suivantes.