• Date d'enregistrement: 06/01/2019
  • Messages: 16

Sujet: Gestion d un deuxième bâtiment

Bonsoir à tous et à toutes. La copropriété dont je suis syndic est composée de deux bâtiments. Le premier à caractère logement dont je fais la gestion et un deuxième qui est composé de garages. Je souhaite intégré au logiciel  ledeuxième bâtiment, avec ses lots ses propriétaires …. Je n arrivé pas à trouver la procédure  pour incorporer ce bâtiment au logiciel et par conséquent me retrouver avec 2 bâtiments bien distincts avec leur charges respectives… merci pour votre aide. Cordialement

2 Réponse par JB22

  • JB22
  • Member
  • Hors ligne
  • Date d'enregistrement: 17/01/2013
  • Messages: 708

Re: Gestion d un deuxième bâtiment

Bonsoir,
Dans votre règlement dr copropriété vous devez avoir des  tantièmes de  propriété pour tous les lots du syndicat et des tantièmes spécifiques pour les charges de chacun des bâtiments.
Vous devez donc enregistrer les lots manquant du 2e bâtiment.
Cdt,
JB22

3 Réponse par Andre

  • Andre
  • Andre
  • Administrator
  • Hors ligne
  • Date d'enregistrement: 30/07/2011
  • Messages: 2'567

Re: Gestion d un deuxième bâtiment

Bonsoir,

Normalement vous auriez dû gérer dès le départ la totalité des lots étant donné que les garages ont des tantièmes généraux s'ils font partie d'une même copropriété.

Pour les charges spéciales il faut créer une clé (ou plusieurs) pour les bâtiments en respectant le règlement de copropriété qui doit distinguer les tantièmes généraux et les tantièmes spéciaux. Ensuite c'est au niveau du budget qu'on fait une ventilation par clé que l'on retrouve dans les appels de provisions et c'est en saisie de facture que l'on choisit la clé pour les répartitions des dépenses réelles.

Cordialement,
André

4 Réponse par jc30000

  • Date d'enregistrement: 06/01/2019
  • Messages: 16

Re: Gestion d un deuxième bâtiment

Bonjour à tous et merci pour vos réponses. Pouvez-vous me dire si il est possible d enregistrer le deuxième bâtiment bien sûr avec ses lots et propriétaires de manière à ce que l on puisse gérer l un ou l autre bâtiment indépendamment. Je m explique certains garages appartiennent à des propriétaires externes , n habitants pas la copropriété. Pour cela je voudrais bien dissocier les deux bâtiments avec un compte bancaire différent  et un appel de fonds différent. D après les recherches que j ai pu effectuer chaque lot à un tantième correspondant à son bâtiment et non un tantième général à la copropriété. Merci

  • Date d'enregistrement: 07/12/2013
  • Messages: 717

Re: Gestion d un deuxième bâtiment

si les deux bâtiments font partie d'un seul et même syndicat cela me parait difficile de vouloir les gérer comme vous le proposez ou alors faites OFFICIELLEMENT 1 syndicat secondaire et 1 syndicat principal ou 2 syndicats secondaires en sus d'un syndicat principal, mais cela va vous compliquer la vie :

Article 27

Lorsque l'immeuble comporte plusieurs bâtiments ou plusieurs entités homogènes susceptibles d'une gestion autonome, les copropriétaires dont les lots composent l'un ou plusieurs de ces bâtiments ou entités homogènes peuvent, réunis en assemblée spéciale, décider, à la majorité des voix de tous les copropriétaires, la constitution entre eux d'un syndicat, dit secondaire.

Ce syndicat a pour objet d'assurer la gestion, l'entretien et l'amélioration interne de ce ou ces bâtiments ou entités homogènes, sous réserve des droits résultant pour les autres copropriétaires des dispositions du règlement de copropriété. Cet objet peut être étendu avec l'accord de l'assemblée générale de l'ensemble des copropriétaires statuant à la majorité prévue à l'article 24.

Le syndicat secondaire est doté de la personnalité civile. Il fonctionne dans les conditions prévues par la présente loi. Il est représenté au conseil syndical du syndicat principal, s'il en existe un.

6 Réponse par JB22

  • JB22
  • Member
  • Hors ligne
  • Date d'enregistrement: 17/01/2013
  • Messages: 708

Re: Gestion d un deuxième bâtiment

Effectivement il est possible, sur décision d' A.G.de créer un syndicat secondaire:
Mais dans le cas de jc30000 je ne recommande pas cette solution, que rien ne justifie.
Cdt,
JB22

  • Date d'enregistrement: 07/12/2013
  • Messages: 717

Re: Gestion d un deuxième bâtiment

je suis OK, comme je l'ai dit, c'est se compliquer la vie ...... et du travail supplémentaire + le risque de se mélanger les pinceaux

8 Réponse par jc30000

  • Date d'enregistrement: 06/01/2019
  • Messages: 16

Re: Gestion d un deuxième bâtiment

Bonjour à tous. Je prends note de vos réponses et effectivement cela me parait plus difficile à gérer. Je vous remercie

9 Réponse par David357 (modifié par David357 10/08/2022 20:47:13)

  • De: BISCHWILLER
  • Date d'enregistrement: 19/06/2014
  • Messages: 170

Re: Gestion d un deuxième bâtiment

Bonjour,

Alors pour avoir une copropriété plus ou moins dans le même cas... de 26 lots au total
- 1 bâtiment de 11 lots à usage 100% habitation (appartements)
- 1 bâtiment de 9 lots (garages) si on peut appeler ça un bâtiment, ce sont des box en béton avec portes qui se trouve dans la cour de la résidence, donc séparé du bâtiment principal
- 4 parkings
- 2 jardins privatifs

Dans notre RDC, nous avons 2 clés de répartition :
- PC1 pour Parties Communes 1 : incluant les 26 lots (appartements, garages, parking et jardins privatifs)
- PC2 pour Parties Communes 2 : incluant uniquement les 11 lots à usage d'habitation (appartements)

Les charges qui concernent la copropriété dans son ensemble sont réparties avec la clé PC1 : l'assurance de la copro, les frais bancaires, frais d'AG, les frais postaux pour l'envoi des appels de charges par exemple

Les charges qui ne concernant que le bâtiment principal sont réparties avec la clé PC2 : l'électricité des parties communes, la fourniture d'eau et de gaz, l'entretient de la chaudière, etc.... (il n'y a ni eau, ni gaz dans les garages et l'électricité est relié directement au compteur privatif des lots d'habitations correspondant)

Avec l'exemple d'un de nos garages détenu par un copropriétaire extérieur (n'ayant pas de lot dans le bâtiment principal donc)
- Il faut créer un copro ayant uniquement le garage comme lot
- Il sera impacté par les charges réparties sur la clé PC1 (pour l'assurance de la copro, les frais d'AG, etc...)
- Il n'aura pas de charges pour la clé PC2 (pour le Gaz, l'eau ou l'électricité des parties communes).

Donc comme le dit JB22 dans son 1er message, il faut que jc30000 vérifie le RDC de sa copropriété s'il n'y a pas comme nous 2 clés pour la répartition des charges de la copropriété.