• reith
  • New member
  • Hors ligne
  • Date d'enregistrement: 05/01/2013
  • Messages: 9

Sujet: nombre de lots

Bonjour,

Le réglement intérieur de notre coprop et l'état descriptif de division dénombrent un lot par local avec son numéro ( RI fait par un acte notarié dûment enregistré, je le précise à tout hasard )

donc chaque coprop poséde un lot appartement, un lot cave et un lot garage avec les tantièmes y afférents.
avec ce mode de calcul j'ai un total de 39 lots.
la réalité physique fait apparaitre 15 copropriétaires.

quelle solution adopter lorsque je vais entrer les paramètres et les constantes dans le logiciel ?

Est il intéressant ( et légal ...) d'agglomérer chaque coprop en lui attribuant un seul numéro de lot ( le lot le plus fort par exemple) [ je sais ça doit paraitre légèrement naif mais si cela peut éviter des écritures...

merci pour les éclaircissements...


Meilleurs vOEUX....

2 Réponse par Andre

  • Andre
  • Andre
  • Administrator
  • Hors ligne
  • Date d'enregistrement: 30/07/2011
  • Messages: 2'567

Re: nombre de lots

Bonsoir,

Merci, je vous souhaite également mes meilleurs vœux pour la nouvelle année !

Le règlement de copropriété et son EDD (Etat Description de Division) doivent contenir la liste des lots définis par le géomètre et des catégories de charges spéciales avec à chaque fois les tantièmes.

Même si vous obtiendriez des résultats similaires en regroupant les lots et les tantièmes, vous avez tout intérêt à recréer chaque lot et à renseigner ensuite ses tantièmes pour chaque clé ou catégorie de charges. Au niveau de la fiche copropriétaire les onglets Lots et Tantièmes affichent les listes et font un cumul des tantièmes par clé.

Cette gestion est largement préférable à la fois pour obtenir des éditions détaillées (exemple du bailleur qui a plusieurs appartements en location par exemple) et pour gérer certaines mutations (exemple d'un copropriétaire qui vend sa cave dont il n'a pas besoin à son voisin...). La liste des lots doit également apparaître dans des éditions comme la feuille de présence pour l'AG.

Salutations,
André

3 Réponse par reith

  • reith
  • New member
  • Hors ligne
  • Date d'enregistrement: 05/01/2013
  • Messages: 9

Re: nombre de lots

Bonsoir,

En vous remerciant pour ces précisions claires.

je vais m'en tenir à l'orthodoxie.

Bien à vous,

4 Réponse par reith

  • reith
  • New member
  • Hors ligne
  • Date d'enregistrement: 05/01/2013
  • Messages: 9

Re: nombre de lots

bonsoir,


concernant l'eau, existe il une clé de charge spécifique à la répartition individuelle des compteurs ou faut -il la créée ?

merci.

5 Réponse par Andre

  • Andre
  • Andre
  • Administrator
  • Hors ligne
  • Date d'enregistrement: 30/07/2011
  • Messages: 2'567

Re: nombre de lots

Bonjour,

Par défaut et après initialisation par le menu "Supprimer la démo", seule la clé "001 - Charges générales diverses" est créée.

Vous êtes libre d'organiser librement vos clés (charges spéciales prévues au RDC, charges variables comme l'eau...).
Attention, il est important d'utiliser une clé distincte chaque année afin de pouvoir rééditer certains documents et de faire les calculs rétroactivement. Je vous conseille donc une nomenclature de type "Lettre + Année".

Par exemple :
E12 : Estimation EAU 2012
C12 : Consommation EAU 2012
puis
E13 : Estimation EAU 2013
C13 : Consommation EAU 2013
...

André

6 Réponse par ij

  • ij
  • Member
  • Hors ligne
  • Date d'enregistrement: 22/12/2012
  • Messages: 12

Re: nombre de lots

Bonsoir,
Pour mon malheur, ma copropriété possède un lot comportant "un demi-millième". Existe-t-il une posibilité pour prendre en compte ce demi millième sans avoir recours à une modification du règlement de copropriété.  Apparament, Valcompta n'accepte que des nombres entiers pour les millièmes.
Merci d'avance.
Je profite de ce message pour souhaiter à tous et toutes un joyeux noël et mes voeux les meilleurs pour l'année nouvelle.
Salutaions amicales.
ij

7 Réponse par Andre

  • Andre
  • Andre
  • Administrator
  • Hors ligne
  • Date d'enregistrement: 30/07/2011
  • Messages: 2'567

Re: nombre de lots

Bonjour,

En terme de gestion et de structure de fichiers, le choix a été fait de ne gérer les tantièmes qu'avec des nombres entiers  afin de tenir compte de la recommandation suivante de la commission :

Recommandation n° 5 relative à la division des immeubles et au respect des règles de la publicité foncière pour les états descriptifs de division

5.2.3. La Commission
Vu la nécessité de ne pas excéder le nombre de 7 chiffres pour permettre l'accès aux fichiers informatisés de la publicité foncière et de ne pas utiliser des décimales pour la désignation des tantièmes de copropriété,
Recommande pour l'expression des tantièmes de parties communes et de charges de ne pas faire usage de plus de 7 chiffres et de ne pas utiliser de décimales dans la désignation des tantièmes.

Cependant, une modification purement technique de l'état descriptif de division (EDD), annexe du règlement de copropriété est complètement différente d'une modification de la répartition des charges (unanimité) et une telle adaptation peut être votée à la majorité 24 :

La mise en harmonie des règlements de copropriété :
Pour faciliter l’harmonisation des règlements de copropriété, parfois anciens, avec les évolutions de la loi sur la copropriété, l'assemblée générale peut décider d’adapter le règlement de copropriété, à la majorité simple (majorité de l’article 24*). La publication de ces modifications du règlement de copropriété à la conservation des hypothèques sera effectuée au droit fixe d’enregistrement.

http://www.anil.org/profil/vous-etes-pr … -division/


Par ailleurs, d'un point de vue purement technique, il suffit dans Val Compta de multiplier tous les tantièmes par 10 ; votre lot aura donc 5 "nouveaux" tantièmes mais il existe une option qui permet de jouer sur l'affichage.

L'astuce consiste à utiliser le caractère de la cédille… Il faut éditer le fichier param.ini et ajouter la ligne suivante dans la section [GENERAL] :
MasqueTantiemes=999999¸99

Il ne s’agit pas de modifier le type (qui reste un entier) mais juste de jouer sur l’affichage dans la plupart des éditions avec des tantièmes. C’est une solution de contournement, non documentée…

Salutations,
André

  • Date d'enregistrement: 07/12/2013
  • Messages: 717

Re: nombre de lots

ne pourrait-on pas aussi multiplier tous les tantièmes par 10. Ainsi si la copro est initialement sur 1000 tantièmes avec un lot à 120 et un autre à 0,5 (par exemple), dans ce cas on la passe à 10000 tantièmes pour avoir le lot à 120 et le second à 5.
En général, c'est ce que l'on faisait avant que les ordis n'existaient .... Pas besoin de chager le RdC pour cela puisque les rapports sont les mêmes.

Bonnes fetes à tous lol

9 Réponse par JB22

  • JB22
  • Member
  • Hors ligne
  • Date d'enregistrement: 17/01/2013
  • Messages: 708

Re: nombre de lots

120/1000 = 1200/10.000
0.5/1000  =      5/10.000

  • Date d'enregistrement: 07/12/2013
  • Messages: 717

Re: nombre de lots

merci jb22 d'avoir corrigé tongue

11 Réponse par Andre

  • Andre
  • Andre
  • Administrator
  • Hors ligne
  • Date d'enregistrement: 30/07/2011
  • Messages: 2'567

Re: nombre de lots

Oui bien sûr, techniquement c'est ce qu'il faut faire ; le seul problème est d'éditer alors des appels et des éditions avec un nombre de tantièmes différent de celui du règlement de copropriété avec le risque que certains s'en plaignent...

Joyeuses fêtes à tous !

12 Réponse par Andre

  • Andre
  • Andre
  • Administrator
  • Hors ligne
  • Date d'enregistrement: 30/07/2011
  • Messages: 2'567

Re: nombre de lots

Bonjour,

Hasard du calendrier et des choses... un de mes premiers clients "version Suisse" vient de m'exposer exactement le même problème de tantièmes avec des décimales... 

Dans mon cas je ne peux pas utiliser le logiciel car j'ai des tantièmes du genre 91.60   104.60 91.40  etc...
Mauvais investissement si aucun changement n'est fait. Techniquement il suffit de changer la formule nombre du soft, non?
Merci de votre réponse.

Du coup, je viens malgré tout de mettre en place la gestion des tantièmes avec décimales dans la version 3 - Expert.
Il y aura donc une option dans la version 3.5 "Gérer tantièmes avec décimales" et on pourra alors saisir et afficher tous les tantièmes sous la forme "xxx xxx,xx".

Salutations,
André

  • Date d'enregistrement: 07/12/2013
  • Messages: 717

Re: nombre de lots

ouah !............ l'efficacité ! félicitations

14 Réponse par JB22

  • JB22
  • Member
  • Hors ligne
  • Date d'enregistrement: 17/01/2013
  • Messages: 708

Re: nombre de lots

"Mauvais investissement si aucun changement n'est fait."

Avec notre ami André c' est fait et très vite fait.

Notre ami suisse ne va pas en revenir : "il a pas le feu au lac" et pourtant....

Je joins donc mes félicitations à André.

15 Réponse par ij

  • ij
  • Member
  • Hors ligne
  • Date d'enregistrement: 22/12/2012
  • Messages: 12

Re: nombre de lots

Bonjour,
Merçi à tous pour vos exolications et vos conseils.
Je ne pensais pas que ce petit demi millième déclencherait un problème international.
Joyeux noël à tous.

16 Réponse par soares52 (modifié par soares52 25/12/2013 17:51:05)

  • Date d'enregistrement: 24/12/2013
  • Messages: 3

Re: nombre de lots

Le petit suisse considère que André fait du beau travail...mais beaucoup de changements encore à faire dans le soft. Les écrans de saisie, les états, donc je ne sais pas si pour André l'enjeu vaut la chandelle...
D'autre part malgré le choix de la monnaie il y a toujours le € soit à l'écran soit en imprimant les états. Peut-être  André peut créer une variable dans le fichier param_xxx.ini , qui modifie sa valeur au moment de la saisie des paramètres?
J'essaye de faire tourner le soft en multipliant mes tantième par 10...
Bonnes Fêtes à tous.

17 Réponse par Andre

  • Andre
  • Andre
  • Administrator
  • Hors ligne
  • Date d'enregistrement: 30/07/2011
  • Messages: 2'567

Re: nombre de lots

Bonjour,

Bienvenue dans le forum ! Il faut me signaler les écrans ou états où les tantièmes ne sont pas bons ; mine de rien voici la liste des écrans et états modifiés :

FEN_Fiche_AG_COPAIRES  (fiche copropriétaire)
FEN_Fiche_AG_CLES (fiche clé)
FEN_CLES  (liste clés)
FEN_TANTIEMES_CLE  (liste tantièmes)
FEN_PARAM (paramètres)
FEN_DETAIL_REPARTITIONS  (détail répartition)

ETAT_INTERNE_LISTE_LOTS
ETAT_LISTE_DEPENSES_COPAIRE
ETAT_DETAIL_REPARTITION
ETAT_FEUILLE_DE_PRESENCE
ETAT_EDITION_DECOMPTE_RECUPERABLES
ETAT_EDITION_DECOMPTE_DETAIL_LOT
ETAT_EDITION_DECOMPTE_DIFFERENCE_CLE
ETAT_EDITION_APPELS
ETAT_FEUILLE_DE_PRESENCE_CPT
ETAT_LISTE_COPAIRES
ETAT_EDITION_DECOMPTE_TVA_LOT
ETAT_LISTE_CLES
ETAT_EDITION_DECOMPTE_DIFFERENCE_LOT
ETAT_LISTE_TANTIEMES_LOT_COPAIRE
ETAT_LISTE_TANTIEMES
ETAT_REPARTITION
ETAT_LISTE_DEPENSES_RECUPERABLES_COPAIRE
ETAT_LISTE_APPELS_COPAIRE
ETAT_LISTE_APPELS_COPAIRE_BIS
ETAT_EDITION_DECOMPTE_DETAIL_CLE
ETAT_EDITION_DECOMPTE_TVA_CLE
ETAT_LISTE_TANTIEMES_GENE_PAR_LOT_COPAIRE
ETAT_EDITION_APPELS_LOTS
ETAT_LISTE_BUDGETS_COPAIRE
ETAT_FEUILLE_DE_PRESENCE_ORDRE
ETAT_EDITION_DECOMPTE_CLASSIQUE
ETAT_EDITION_APPELS_LOTS_RUPT
ETAT_REPARTITION_PAR_LOT

Il est possible que je n'ai pas encore retouché tous les endroits où les tantièmes apparaissent ou que j'ai zappé des états en entier mais le mieux c'est de finir de corriger afin que ça devienne désormais vraiment utilisable... et ça serait dommage que vous soyez quand même obligé de multiplier par 10 vos tantièmes. Indiquez-moi le nom des états (qui apparaît en haut à gauche) et l'endroit précis où les tantièmes ne sont pas bons afin que je termine ce travail...

Pour la devise ; Val Compta utilise normalement la devise configurée dans les paramètres régionaux de Windows. Il y a ensuite pour certains traitements (fusions Word) une devise configurée : menu Principal - Paramètres - onglets Comptes et divers, tout en bas à gauche... et effectivement stockée dans "param.ini".

Normalement c'était au point, les (rares) clients marocains (dirhams) ou tahitiens (francs pacifiques) m'avaient aidé à mettre ça en place mais peut être que ça a été oublié depuis dans des nouveaux écrans ou états (j'avoue ne pas contrôler ou tester systématiquement).

Un grand merci pour votre participation et joyeux Noël !

Salutations,
André

18 Réponse par soares52 (modifié par soares52 25/12/2013 21:06:04)

  • Date d'enregistrement: 24/12/2013
  • Messages: 3

Re: nombre de lots

Je ne connais les états par son nom mais le premier cité (fiche copropriétaire) je clique sur tantième et au lieu de m'afficher 104.60 il m'affiche 105.00

Consultation/export tantième 104 au lieu de 104.60, etc...

19 Réponse par Andre

  • Andre
  • Andre
  • Administrator
  • Hors ligne
  • Date d'enregistrement: 30/07/2011
  • Messages: 2'567

Re: nombre de lots

OK, en effet je n'ai pas modifié le type de rubrique au niveau du total tantièmes mémorisé sur la fiche du copropriétaire...

Les états c'est tout ce qui est destiné à être imprimé et qu'on a d'abord en aperçu ; le nom apparaît alors en haut à gauche.
Les écrans c'est une liste ou une fiche avec des boutons ou des zones pour saisir... on a alors un titre en haut de la fenêtre.

Je vous prépare une nouvelle version d'ici demain...

20 Réponse par soares52

  • Date d'enregistrement: 24/12/2013
  • Messages: 3

Re: nombre de lots

Andre a écrit:

OK, en effet je n'ai pas modifié le type de rubrique au niveau du total tantièmes mémorisé sur la fiche du copropriétaire...

Les états c'est tout ce qui est destiné à être imprimé et qu'on a d'abord en aperçu ; le nom apparaît alors en haut à gauche.
Les écrans c'est une liste ou une fiche avec des boutons ou des zones pour saisir... on a alors un titre en haut de la fenêtre.

Je vous prépare une nouvelle version d'ici demain...

Merci de votre effort.
Bon comme il y a d'autres états...Consultation/export...lots, Copropriétaires...,