Sujet: Remboursement avance d'un compte 1031

Bonjour,
un copropriétaire qui a plus de 1500€ sur son compte 1031 aimerait être rembourser d'une partie de cette somme.
Dans Val Compta, comment faut-il faire pour diminuer son compte 1031 de 1500€?

Je pense qu'il va forcement falloir transférer ce montant du compte 512000 à un compte fournisseur 401 (que je vais lui créer) pour être raccord avec le montant du compte bancaire, mais je ne vois pas comment traiter le compte 1031?

Fnourry

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Re: Remboursement avance d'un compte 1031

Bonsoir,

C'est pas évident et pour moi le seul moyen d'être remboursé de sa quote-part dans l'absence permanente de trésorerie c'est de vendre....

Valcompta permet de gérer des comptes travaux individualisés mais pas les 103 et il faudra gérer ça avec une clé spéciale sur ce copropriétaire (100% des tantièmes).
Débit du 1031 et crédit du 450 sur cette clé donc...

Cordialement,
André Schütze

Re: Remboursement avance d'un compte 1031

Bonjour,

La constitution de l'avance de trésorerie (compte 1031) est du ressort d'une AG, donc son remboursement aussi.

Mais s'il y a remboursement, cela signifie qu'une AG décide de diminuer, voire d'annuler l'avance de trésorerie et cela pour tout le monde.

Un copro seul ne peut se faire rembourser sa propre part sauf s'il vend son lot.

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Re: Remboursement avance d'un compte 1031

Merci.
Un des anciens syndics avait mis en place un fond de roulement avec des comptes individuels 101xxx avec des sommes trop perçues ou qui servaient à payer des appels pour certains copropriétaires. Du coup, les sommes sur ces comptes ne correspondaient plus à des tantièmes ou à quoi que ce soit.

Quand j'ai repris la comptabilité avec Val Compta, ça m'a posé un problème en clôture d'année car les comptes 101xxx n'existent pas (ou plus) dans la nomenclature actuelle et mon annexe 1 présentait un déséquilibre. J'avais transféré ces comptes 101xxx en 1031xx (voir http://logiciel-syndic-benevole.valcomp … libre.html).
L'utilisation des comptes 1031 est de mon fait, mais ne vient pas d'une décision AG.

Par contre, j'avoue être étonné qu'il ne soit pas possible de rembourser un copropriétaire quand il y a beaucoup d'argent sur son compte 450 ou 1031. Comment doit-on se servir de ces comptes normalement?

Concernant la solution d'André, comme les comptes 1031xx sont individualisés (il y a un compte par copropriétaire), est-ce que je dois forcément passer par une clé? Je pensais faire un virement de 1500€ du compte 1031OM vers 450OMB, puis du 450OMB vers un compte fournisseur 401OMB correspondant à ce copropriétaire.

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Re: Remboursement avance d'un compte 1031

Bonsoir,

Vous pouvez bien sûr rembourser un copropriétaire dans les différents cas de figure prévus par la loi ; régularisation avec des provisions supérieures aux dépenses, réduction de l'avance de trésorerie... mais votre gestion individualisée des avances est atypique et peu orthodoxe. Si vous avez un compte 103xxx individualisé et associé à un copropriétaire et que la décision de le rembourser est prise (on évite le débat sur l'AG, la vente ou autre façon de décider ça...) l'écriture la plus simple consiste à débiter le 103 concerné par le crédit du 512 ; éventuellement en transitant par 450 mais pas besoin d'un 401...

Vous pouvez ne pas passer par non pas une mais autant de clés que de copropriétaire puisque chaque fonds et chaque compte 103 a son propre propriétaire mais il faut juste garder à l'esprit que Valcompta ne calculera pas les quotes-parts correctement pour l'état daté et traiter tout ça manuellement au moment des ventes.

Cordialement,
André

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Re: Remboursement avance d'un compte 1031

Je vous remercie tous les deux.
J'ai bien conscience que le gestion est assez spéciale chez nous. j'essaie de remettre les choses au propre le mieux possible mais j'ai hérité d'un sacré bazar en reprenant la gestion.

Re: Remboursement avance d'un compte 1031

pour vous simplifier la gestion et "rentrer dans les clous", perso, je vous conseillerai de faire voter en 2 résolutions distinctes :
* un remboursement à chacun, donc à tous, des sommes aujourd'hui inscrites au compte 1031
* une avance de trésorerie (cpte 1031) d'un montant de ....... € répartie aux tantièmes généraux
et vous repartiriez sur un bon pied

L'autre solution mais qui vous fera encore faire de la gestion à l'individu :
* transférer les sommes inscrites au compte 1031, vers le compte 1033 (autres avances) en tenant compte des sommes de chacun
* une avance de trésorerie (cpte 1031) d'un montant de ....... € répartie aux tantièmes généraux
et faire attention aux états datés ....