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Sujet: Consommation eau

Bonjour,
J'ai recherché dans le forum mais je n'ai pas compris comment faire pour ventiler les factures d'eau (partie consommation).

Actuellement, nous recevons les factures d'eau qui sont payées par la copropriété (passées par la déclaration d'une facture passée en charges générales). Cela permet bien de retirer du compte bancaire le montant de la facture.

Ensuite, on relève les index des compteurs au 31/12 et on calcul le montant que doit payer chaque propriétaire pour ventiler la consommation de chacun (ainsi les taxes et autres charges fixes de la facture sont ventilées au tantième).

Comment maintenant affecter ce montant à chaque copropriétaire ?
J'ai créé une clé par copropriétaire (CC1,CC2 et CC3 pour Consommation Copropriétaire 1, 2 et 3) mais je en sais pas comment rentrer cette opération.

Dois je aller dans le menu Saisie d'écriture puis compte 601000,choisir CC1 et indiquer le montant au CREDIT ?

Comment voir alors le montant que doit chaque copropriétaire (charges générales + consommation ) ?

Merci pour votre aide.
Cordialement

2 Réponse par JB22

  • JB22
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Re: Consommation eau

Bonsoir,
Toute dépense doit faire l' objet d' un enregistrement dans un compte de charges  et dans une clé de répartition, Charges générales, bâtiment, chauffage...et une clés pour la consommation d' eau, cette clé étant variable, les tantièmes seront remplacés par les M3 consommés.
Vous ne connaitrez la consommation de chaque copropriétaire qu' après la répartition annuelle des charges.

En fin d' exercice vous devez tenir compte, en charges à payer, des M3 consommés non facturés; différences du relevé de la dernière facture et relevé au dernier jour de l'exercice.   
Cdt,

3 Réponse par Andre

  • Andre
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Re: Consommation eau

Bonsoir,

Il ne faut pas créer autant de clés mais une clé chaque année qui aura des mètres cubes à la place des tantièmes, par exemple E22, et les écritures pour les charges eau de l'année sont à passer sur cette clé pour répartir selon ces consommations. Le logiciel devrait donc faire le même calcul que vous... et ça doit apparaître dans le décompte.
En version 3, la clé est associée à un compteur ce qui permet d'afficher les index et les dates des relevés.

Le décompte présente les sommes dues après répartition, vous avez également un détail par clé et par compte dans le menu Budgets et appels / Détail répartitions par clé et compte...

Cordialement,
André

PS : pas hasard nous sommes synchros et cohérents avec JB22 !

4 Réponse par JB22

  • JB22
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Re: Consommation eau

Bonsoir,
Non, ce n' est pas par "hasard" , l' un et l' autre nous sommes cohérent avec la législation.

J' ajouterais que vous pouvez avoir une consommation pour l'entretien des parties communes, différences entre consommation globale et consommations individuelles. A imputer en clé charges générales
Cette consommation doit être surveillée, car elle inclue les erreurs éventuelles de relevé; les fuites  et les disfonctionnements des compteurs, en tenant compte de l' occupation ou non des locaux.
Cdt,

5 Réponse par David357 (modifié par David357 05/03/2023 23:28:11)

  • De: BISCHWILLER
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Re: Consommation eau

Rochebrune a écrit:

Ensuite, on relève les index des compteurs au 31/12 et on calcul le montant que doit payer chaque propriétaire pour ventiler la consommation de chacun (ainsi les taxes et autres charges fixes de la facture sont ventilées au tantième).

Sauf erreur de ma part, il ne faut pas ressortir les taxes et autres charges fixes de la facture d'eau.

Il faut répartir l'intégralité de la facture (montant TTC) en fonction des consommations individuelles et de l'indivis (différence entre le compteur général et le total des compteurs individuels) aux tantièmes.

Exemple :
- montant TTC de la facture = 2681.25 €
- relevé du compteur général = 825 m3
- total de la relève des compteurs individuels = 785 m3

Calcul du prix du m3 = 2681.25 / 825 = 3.25 €
- 785 m3 à répartir selon les compteurs individuels : 785 * 3.25 = 2551.25 € => chaque copropriétaires payent ce qu'ils consomment.
- 40 m3 à répartir aux tantièmes (825 - 785) : 40 * 3.24 = 130.00 € correspond à l'indivis (ou part commune si vous préférez)

Source : ICI et ICI en plus clair et résumé

6 Réponse par Andre

  • Andre
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Re: Consommation eau

Le hasard c'est que nous ayons répondu au même moment et que j'ai découvert votre message en validant le mien ;-)

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Re: Consommation eau

bien qu'ayant des compteurs individuels/divisionnaires, on peut tout à fait concevboir d'éclater la facture en deux :
* le cout des consommations (et ses taxes) qui est payé par chacun en fonction de sa consommation et le solde en fonction des tantièmes (solde à surveiller comme l'a dit JB22)
* le/les abonnements (et ses taxes) payés au compteur puisque les abonnements se réfèrent à 1 compteur à chaque fois (à vérifier sur la facture), donc on divise cette partie par le nombre de compteurs relevés et on affecte le cout du compteur à 1 copro

8 Réponse par David357 (modifié par David357 07/03/2023 10:04:55)

  • De: BISCHWILLER
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Re: Consommation eau

Tout à fait rambouillet on peut concevoir d'éclater la facture en 2.

Quoi que, je pense que seul l'abonnement TTC peut être réparti à l'équitable selon le nombre de copropriétaire, car normalement il n'y a qu'1 abonnement pour toute la copropriété.

Par contre pour les taxes et autres (collecte des eaux, traitement des eaux, organismes publics, etc...), ils sont calculés sur le total des m3 facturés à la copropriété.... donc à mon avis cela doit être répartie selon les consommations individuelles et part communes aux tantièmes... car plus on consomme d'eau plus il y a de taxes et autres .

Un copropriétaire consommant 50 m3/an n'a pas à payer autant de taxe/autres que celui qui consomme 100 m3/an

Et vu le petit montant de l'abonnement (1 x 105 € TTC/an pour toute notre copropriété de 11 lots d'habitation), répartir la facture dans son intégralité est la méthode la plus simple et ne va pas vraiment avoir une grosse incidence de répartition.

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Re: Consommation eau

normalement, il y a des taxes sur l'abonnement  (chez nous c'est ainsi) ET des taxes sur le consos... des taxes partout !!!!!!

10 Réponse par David357 (modifié par David357 07/03/2023 11:30:36)

  • De: BISCHWILLER
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Re: Consommation eau

Voici un détail de facturation sur 2021 de notre copropriété, il n'y a que la TVA sur l'abonnement.

Après effectivement suivant le prestataire ils peuvent très bien présenter la facturation de manière obscure et imbuvable pour le commun des mortels (j'ai ce problème avec notre facture de Gaz)

détail

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Re: Consommation eau

la TVA est bien une taxe et vous en avez 3 différentes .....

En fait tout cela diffère non pas du fournisseur mais de la commune ou communauté de commune.

Exemple : chez nous il n'y a pas 1 abonnement, mais autant d'abonnements que de lots habitations, ce qui fait que la part abonnement vient au même niveau que la consommation, environ 5000 € pour 33 lots !!!!!! mais c'est bien dans le règlement de la concession commune/fournisseur (Suez). Ce fournisseur a du être convaincant lors de la négo ..... J'oubliais (en plus) nous n'avons qu'un compteur en contrat avec Suez et x compteurs divisionnaires que nous louons à une entreprise....

N'est ce pas que c'est rigolo .....

12 Réponse par David357

  • De: BISCHWILLER
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Re: Consommation eau

C'est bien ce que je dis depuis le début, seul l'abonnement TTC peut être répartie à l'équitable, mais sans obligation vu le petit montant chez nous.

Dans mon détail : 23.19 HT (TVA 5.5%) + 15 HT (TVA 0%) + 11.41 (TVA 10%), soit 52.29 € TTC pour 6 mois

Nous étions également chez SUEZ, pour 2023 nous passons directement par la Communauté d'Agglomération de Haguenau... pas encore eu la 1ère facture

C'est un peu gros chez vous d'avoir un abonnement par compteur (le prestataire s'engraisse), car je pense qu'ils vous facturent selon la consommation du compteur général ? Ou ils facturent en détaillant par compteurs divisionnaires ?

13 Réponse par rambouillet (modifié par rambouillet 07/03/2023 17:51:21)

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Re: Consommation eau

Suez facture la consommation globale et le syndic refacture les consommations privatives quand le relevé des divisionnaires est fait par l'entreprise qui a un contrat avec le syndicat.

Mais nous sommes pieds et poings liés par la fameuse convention qui lie la commune et Suez