• Date d'enregistrement: 07/12/2013
  • Messages: 717

Sujet: participation à une Union de Syndicats

bonjour,

soit un syndicat qui "cotise" à une Union pour un montant de 5000€/an environ (c'est un exemple)

cette Union est propriétaire de l'équipement (piscine) pour lequel le syndicat "cotise" (comme d'autres). L'Union dépense pour l'assurance de l'équipement, son entretien, des produits chimiques, la gestion administrative du syndic, etc... des sommes.

de ces sommes globalisées, découle la "cotisation" annuelle calculée au prorata conformément aux statuts de cette Union.

J'aurai tendance à mettre cette cotisation au compte 623 du syndicat. Jusqu'à présent le syndic du syndicat la place au compte 614 maintenance, et  donc je suis en désaccord sur le choix de ce compte. Cela n'a pas une importance fondamentale, mais c'est pour la "beauté" des comptes big_smile

votre avis ? ou est la légalité ?

2 Réponse par Andre

  • Andre
  • Andre
  • Administrator
  • Hors ligne
  • Date d'enregistrement: 30/07/2011
  • Messages: 2'567

Re: participation à une Union de Syndicats

Bonsoir,

J'aurais tendance à dire que si vous avez l'information et que vous êtes en mesure de ventiler les 5 000 € par nature et par compte vous pouvez peut être passer les montants directement dans les comptes correspondants (?).

Par exemple :

401  UNION                                  5 000
606  Fournitures            500
611  Nettoyage              500
614  Contrat maint.    3 000
616  Assurance           1 000

En précisant bien dans les intitulés qu'il s'agit de la cotisation ou part de la copropriété dans les dépenses de l'Union (dépenses pour lesquelles vous n'avez pas les factures...).

Salutations,
André

  • Date d'enregistrement: 07/12/2013
  • Messages: 717

Re: participation à une Union de Syndicats

le souci est qu'en cours d'exercice, le syndicat ne reçoit que des avis à payer globaux (appels de fonds big_smile) trimestriels.

seulement en fin d'exercice et uniquement quand les comptes de l'Union sont clos définitivement, on récupère seulement à ce moment la répartition par compte comme pour un copro.

de plus l'Union a ses propres clés de répartition en fonction des syndicats ou SCI composant l'Union et le syndicat lui-même utilise sa propre clé de répartition auprès de ses propres copropriétaires.

4 Réponse par Andre

  • Andre
  • Andre
  • Administrator
  • Hors ligne
  • Date d'enregistrement: 30/07/2011
  • Messages: 2'567

Re: participation à une Union de Syndicats

Si vous voulez passer le montant global de la cotisation, il faut considérer les classes (que l'on retrouve dans l'annexe 2) et il me semble plus logique que ces frais apparaissent dans les services extérieurs plutôt que dans les frais d'administration et honoraires...

J'en reste néanmoins sur l'idée de la ventilation, je comprends bien que le détail des dépenses et la régularisation entre provisions et dépenses de l'Union ne sont connus que plus tard mais vous pouvez également passer des charges à partir des montants budgétisés :

401  UNION               Cotisation annuelle                                                                               5 000
606  Fournitures        Quote-part prévue Union fournitures piscine               500
611  Nettoyage          Quote-part prévue Union  nettoyage piscine              500
614  Contrat maint.    Quote-part prévue Union maintenance piscine       3 000
616  Assurance          Quote-part prévue Union assurance piscine           1 000

Quitte à ajuster d'une année sur l'autre ou utiliser un compte unique pour l'excédent ou l'insuffisance...
C'est normalement votre clé de tantièmes généraux qui intervient ici, les répartitions de l'Union ne vous concernent que pour contrôler votre part...